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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Procédure de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Procédure Collective Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6510) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (6476) Modification du Capital social Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement d'un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Divers (6515) Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 7 Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Changement de domicile Désaccord contractuel (6447) Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Publications de résultats Désaccord d'un salarié (6454) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6498) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action afin de contraindre la communication des documents Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6469) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement (6513) Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Divers (6484) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6518) Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6347) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la dénomination Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6496) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6501) Avis administratif Incident de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6506) Arrêté préfectoral Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Modification de l'adresse du Siège social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6477) Réduction de capital social Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6516) Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination d'un Curateur successoral Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Fin de Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6499) Enquête administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Délai initial de paiement dépassé Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Investissements Désaccord contractuel (6470) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement (affacturage) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Recrutement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Changement de nationalité Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6348) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Résultats financiers positifs Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6497) Démarche d'un créancier (6363) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6507) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Réorganisation / licenciements Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Demande de paiement des cotisations sociales Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6517) Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement divers Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6500) Enquête Publique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6466) Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend contractuel (6505) Avis aux actionnaires Paiements des cotisations sociales à jour Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Divers (6471)
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