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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Modification du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Exécution du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5009) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Procédure de règlement agricole Environnement et installation classée (IPCE) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche d'un créancier (5014) Délai initial de paiement dépassé Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification matrimoniale du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination d'un Curateur successoral Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Décès du dirigeant Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Enquête administrative Divers (6471) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6348) Investissements Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 7 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis Financier Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Résolution de la conciliation Enquête plan de prévention des risques Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Rectificatif / Erratum Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Demande de paiement Changement de nationalité Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement des cotisations sociales Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 6 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Demande de paiement (6513) Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Mise en vente des actions en déshérence Condamnation Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action juridique (6300) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements des cotisations sociales à jour Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation d'une garantie financière (6323) Mariage du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement divers Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 5- Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réclamation d'un bien (5040) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Procédure de règlement amiable Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord des créanciers (5013) Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire (6321) Annulation d'annonce parue précédemment Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de domicile Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6347) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 6- Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Grève / conflit social Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Voirie Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Subventions / obtention d'aides publiques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5016) Attestation de régularité fiscale Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Divorce du dirigeant Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6+ Fin de Garantie financière Avis administratif Action visant la restitution d'un bien (6473)
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