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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de plan Plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure Collective Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rejet de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure de sauvegarde Adoption de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Attestation de régularité fiscale Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Décès du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Enquête administrative Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'un bien (5039) Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Investissements Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1- Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Recrutement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 3 Fin de Garantie financière Enquête plan de prévention des risques Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6470) Désaccord contractuel (6350) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5+ Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Changement de nationalité Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Délai initial de paiement dépassé Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Insolvabilité constatée (5032) Convocation aux assemblées Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 1+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Demande de paiement Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 2- Condamnation Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6468) Désaccord contractuel (6348) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 4 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Mariage du dirigeant Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche d'un créancier (6363) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement divers Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Retard de paiement signalé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Nomination dans l'équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Enquête Publique Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Création de site / extension Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 2+ Avis aux actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 3- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6466) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6471) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 5 Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Changement de domicile Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Renonciation d'une garantie financière (6323) Publications de résultats Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements des cotisations sociales à jour Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Autorisation administrative Demande de paiement d'un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 1 Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord d'un salarié (6454) Demande de paiement Grève / conflit social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3+ Nouvelle Garantie financière Voirie Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6469) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 4- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Divorce du dirigeant Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Recherche de garanties (6354) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 6 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Notation / avis des analystes Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Avis administratif Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 2 Arrêté préfectoral Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6347) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Environnement et installation classée (IPCE) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 5- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Incident de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
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