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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Nouvelle Garantie financière Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Témoignages de dirigeants, perspectives Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Voirie Cotation Banque de France : 2 Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Grève / conflit social Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Notation / avis des analystes Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6347) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de l'adresse du Siège social Interdiction administrative Incident de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 3 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Produits dangereux pour les consommateurs Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Insolvabilité constatée (5032) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête administrative Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Fin de Garantie financière Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Avis Financier Cotation Banque de France : 1+ Non reconstitution des fonds propres Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 2- Procédure de règlement agricole Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Recrutement Délai initial de paiement dépassé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Résultats financiers positifs Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Différend contractuel (6478) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination dans l’équipe de direction Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action concernant le dirigeant (6451) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Désaccord contractuel (6348) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5040) Démarche d'un créancier (6363) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Condamnation Cotation Banque de France : 2+ Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Réorganisation / licenciements Retard de paiement signalé Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 3- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement divers Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (6476) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Insolvabilité constatée (5033) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 1 Mise en vente des actions en déshérence Désaccord d'un salarié (6454) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Autorisation administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3+ Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Sinistres naturels / accidentels / criminels Paiements des cotisations sociales à jour Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4- Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Changement de domicile Cotation Banque de France : 6 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Publications de résultats Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
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