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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Procédure Collective Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Cotation Banque de France : 5+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification du Capital social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Annulation d'annonce parue précédemment Convocation aux assemblées Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Changement de domicile Publication de comptes annuels simplifiés Insolvabilité constatée (5032) Action en responsabilité Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6507) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Voirie Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance rendue Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à mettre un terme au plan (5030) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Notation / avis des analystes Réclamation d'un bien (5040) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Cotation Banque de France : 5 Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6487) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Nomination d'un Curateur successoral Autorisation administrative Insolvabilité constatée (5033) Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Cotation Banque de France : 4- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Décès du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Avis Financier Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Investissements Demande de paiement (6513) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6439) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Modification de la Forme juridique Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Rectificatif / Erratum Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6484) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord des créanciers (5009) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6506) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6511) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Condamnation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Interdiction administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039)
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