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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Rectificatif / Erratum Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6484) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6496) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6467) Nomination dans l’équipe de direction Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6501) Résolution de la conciliation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Retard de paiement signalé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Fusion / rachat / prise de participation Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6506) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Condamnation Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6477) Réorganisation / licenciements Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Projet relatif à la Loi sur l'eau Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'une indemnité (6482) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend contractuel (6499) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Enquête Publique Différend lié au bail Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 6- Paiements des cotisations sociales à jour Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Création de site / extension Désaccord des créanciers (5013) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'utilité publique (DUP) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Sollicitation d'un expert (6446) Annulation d'annonce parue précédemment Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Modification du Capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Changement de domicile Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6497) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Insolvabilité constatée (5033) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6468) Témoignages de dirigeants, perspectives Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Procédure de règlement amiable Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6+ Paiements réguliers signalés Action visant la restitution d'un bien (6473) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6507) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Voirie Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend contractuel (6478) Grève / conflit social Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation des décisions prises par les dirigeants Subventions / obtention d'aides publiques Ordonnance rendue Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 0 Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6347) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Action relative à la construction immobilière Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6466) Notation / avis des analystes Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6500) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Incident de paiement Divers (6471) Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord des créanciers (5009) Différend contractuel (6505) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation autour de la vente du fonds Avis administratif Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 7 Attestation de régularité fiscale Demande de paiement (6476) Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5014) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Environnement et installation classée (IPCE) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend entre l'assuré et son assureur Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6487) Réduction de capital social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Désaccord d'un salarié (6454) Nomination d'un Curateur successoral Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6498) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6469) Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action afin de contraindre la communication des documents Procédure de règlement agricole Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6426) Enquête administrative Avis Financier Cotation Banque de France : 6 Délai initial de paiement dépassé Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Investissements Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Enquête plan de prévention des risques Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6479) Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
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