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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Plan de sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Extension de la sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Plan de traitement de sortie de crise Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Procédure de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Rejet du plan de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Evénement divers Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réclamation d'un bien (5039) Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination dans l'équipe de direction Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Enquête Publique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis aux actionnaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publications de résultats Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Témoignages de dirigeants, perspectives Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Demande de paiement des cotisations sociales Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Divorce du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Mouvement des Dirigeants Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Notation / avis des analystes Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Réclamation d'un bien (5040) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Levée de fonds / introduction en bourse Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis administratif Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Arrêté préfectoral Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Environnement et installation classée (IPCE) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réduction de capital social Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Décès du dirigeant Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Enquête administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Rectificatif / Erratum Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Résultats financiers positifs Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Nomination dans l’équipe de direction Incident de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Fusion / rachat / prise de participation Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Condamnation Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Fin de Garantie financière Divers (6507) Sollicitation d'un expert
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