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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure Collective Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Enquête Publique Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Création de site / extension Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2- Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 4 Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6468) Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5013) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Modification du Capital social Cotation Banque de France : 6+ Procédure de règlement agricole Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Changement de domicile Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Publications de résultats Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Innovations / Nouveaux produits / Marques Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Grève / conflit social Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6466) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Démarche d'un créancier (6363) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 5 Résolution de la conciliation Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Modification de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Avis administratif Autorisation administrative Demande de paiement Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification de l'adresse du Siège social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 4- Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6469) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Réduction de capital social Cotation Banque de France : 6 Action juridique (6300) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête administrative Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 2 Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Recrutement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 4+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6467) Rectificatif / Erratum Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 5- Procédure de règlement amiable Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Changement de nationalité Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Résultats financiers positifs Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Interdiction administrative Demande de paiement d'un établissement d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Réorganisation / licenciements Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 3 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 5+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6470) Mariage du dirigeant Incident de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Demande de paiement Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
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