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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement Procédure de sauvegarde Procédure Collective Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Convocation aux assemblées Mariage du dirigeant Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Publication de comptes annuels simplifiés Evénement divers Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 4 Enquête Publique Désaccord contractuel (6468) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 6+ Avis aux actionnaires Action visant la restitution d'un bien (6473) Incident de paiement Création de site / extension Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Ordonnance rendue Annulation d'annonce parue précédemment Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Désaccord contractuel (6350) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6471) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 7 Voirie Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Subventions / obtention d'aides publiques Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Publication des Comptes annuels et rapports Divorce du dirigeant Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Autorisation administrative Modification de la dénomination Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 4- Avis administratif Désaccord contractuel (6469) Démarche d'un créancier (6363) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 6 Arrêté préfectoral Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Retard de paiement signalé Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement des cotisations sociales Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 4+ Enquête administrative Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 5- Avis Financier Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Investissements Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Recrutement Modification de la Forme juridique Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Rectificatif / Erratum Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Interdiction administrative Résultats financiers positifs Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6470) Recherche de garanties (6354) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 6- Condamnation Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Réorganisation / licenciements
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