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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3+ Témoignages de dirigeants, perspectives Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Insolvabilité constatée (5033) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4- Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6469) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Résolution de la conciliation Action afin de contraindre la communication des documents Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6426) Voirie Remise en cause du bail commercial Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 6 Grève / conflit social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande de paiement) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6518) Divorce du dirigeant Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Mouvement des Dirigeants Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Modification de la dénomination Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Notation / avis des analystes Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6467) Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6501) Avis administratif Désaccord contractuel (6421) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5- Modification de l'adresse du Siège social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6506) Arrêté préfectoral Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6511) Modification matrimoniale du dirigeant différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réduction de capital social Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Démarche d'un créancier (5014) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6516) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination d'un Curateur successoral Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Nouvelle Garantie financière Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Décès du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Différend contractuel (6499) Enquête administrative Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5+ Investissements Désaccord contractuel (6470) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Contestation autour de la vente du fonds Enquête plan de prévention des risques Différend lié au bail Réclamation d'un bien (5039) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6- Recrutement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de paiement (affacturage) Rectificatif / Erratum Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Changement de nationalité Sollicitation d'un expert (6446) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1+ Résultats financiers positifs Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2- Nomination dans l’équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Insolvabilité constatée (5032) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 4 Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6468) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Incident de paiement Cotation Banque de France : 6+ Réorganisation / licenciements Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6507) Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6438) Attestation de régularité fiscale Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Mariage du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance rendue Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Evénement divers Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3- Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6466) Non reconstitution des fonds propres Divers (6500) Enquête Publique Désaccord contractuel (6420) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 5 Création de site / extension Divers (6471) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6505) Avis aux actionnaires Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Réclamation d'un bien (5040) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 7 Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6510) Annulation d'annonce parue précédemment Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Modification du Capital social Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Changement de domicile Désaccord contractuel (6447) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Publications de résultats Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
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