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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Procédure Collective Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Investissements Demande de paiement Divers (6518) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis Financier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Recrutement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 4+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6467) Changement de nationalité Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Contestation des méthodes concurrentielles Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Nouvelle Garantie financière Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Condamnation Publication des Comptes consolidés et rapports Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Réclamation d'un bien (5040) Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6470) Evénement divers Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Création de site / extension Désaccord contractuel (6347) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un expert (6446) Avis aux actionnaires Convocation aux assemblées Insolvabilité constatée (5033) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action en responsabilité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification du Capital social Incident de paiement Cotation Banque de France : 2- Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 4 Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6468) Changement de domicile Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action visant la restitution d'un bien (6473) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Plan d'Occupation des Sols (POS) Ordonnance rendue Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Fin de Garantie financière Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action concernant le dirigeant (6451) Voirie Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action pour prolonger la période d'observation (5036) Non reconstitution des fonds propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Résiliation de bail (local commercial) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2+ Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Mouvement des Dirigeants Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3- Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6466) Divorce du dirigeant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6471) Modification de la dénomination Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Sanction DGCCRF pour retards de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Avis administratif Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6447) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Produits dangereux pour les consommateurs Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 1 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord d'un salarié (6454) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Réclamation d'un bien (5039) Résolution de la conciliation Action liée à la Cession de titres ou de parts Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Réduction de capital social Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6469) Nomination d'un Curateur successoral
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