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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Extension de la sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Inscription d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement d'un établissement bancaire Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 1 Fin de Garantie financière Désaccord d'un salarié (6454) Produits dangereux pour les consommateurs Autorisation administrative Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6426) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4- Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6469) Délai initial de paiement dépassé Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord des créanciers (5009) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (6513) Divers (6439) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6479) Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Investissements Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Demande de paiement Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Recrutement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6414) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 2 Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6421) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4+ Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6467) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6511) Réclamation d'un bien (5039) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation des méthodes concurrentielles Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réorganisation / licenciements Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1- Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Interdiction administrative Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Mise en vente des actions en déshérence Réclamation d'indemnités dommages Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 5+ Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Renonciation d'une garantie financière (6323) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Création de site / extension Convocation aux assemblées Demande de paiement d'un établissement bancaire Action en responsabilité Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 1+ Nouvelle Garantie financière Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2- Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réclamation d'indemnités dommages Modification du Capital social Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Cotation Banque de France : 4 Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6468) Paiements réguliers signalés Divers (6507) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Sollicitation d'un expert Publications de résultats Cotation Banque de France : 6+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6438) Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend contractuel (6478) Désaccord des créanciers (5013) Contestation de la dénomination Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance rendue Demande de paiement Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 2+ Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6500) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6420) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6466) Mouvement des Dirigeants Incident de paiement Différend contractuel (6505) Insolvabilité constatée (5033) Contestation autour de la vente du fonds Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
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