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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Rejet du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Résolution du plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Procédure Collective Rétractation / annulation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Procédure de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Témoignages de dirigeants, perspectives Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Voirie Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Fin de Garantie financière Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Réclamation d'un bien (5039) Résiliation de bail (local commercial) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Non reconstitution des fonds propres Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Procédure de règlement agricole Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Notation / avis des analystes Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Divers (6471) Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Arrêté préfectoral Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Insolvabilité constatée (5032) Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Publication des Comptes annuels et rapports Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6348) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Résolution de la conciliation Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Nomination d'un Curateur successoral Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4- Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Avis Financier Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action visant à mettre un terme au plan (5030) Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Rectificatif / Erratum Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réclamation d'un bien (5040) Modification de la Forme juridique Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Mise en vente des actions en déshérence Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5013) Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Nomination dans l’équipe de direction Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Condamnation Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Insolvabilité constatée (5033) Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Nouvelle Garantie financière Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication des Comptes consolidés et rapports Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Procédure de règlement amiable Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Evénement divers Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6470) Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 5+ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6- Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pour prolonger la période d'observation (5036) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Convocation aux assemblées Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord des créanciers (5009) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6347) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Publication de comptes annuels simplifiés Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5014) Changement de domicile Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Incident de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages
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