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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Procédure Collective Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Cotation Banque de France : 6 Rectificatif / Erratum Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5032) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Résultats financiers positifs Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination dans l’équipe de direction Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 2 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4+ Condamnation Cotation Banque de France : 5- Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement divers Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Interdiction administrative Nomination dans l'équipe de direction Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1- Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Création de site / extension Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 3 Avis aux actionnaires Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Annulation d'annonce parue précédemment Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Changement de domicile Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Convocation aux assemblées Publications de résultats Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication de comptes annuels simplifiés Témoignages de dirigeants, perspectives Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 2- Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 4 Voirie Cotation Banque de France : 6+ Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Divorce du dirigeant Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance rendue Modification de la dénomination Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Notation / avis des analystes Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2+ Avis administratif Désaccord contractuel (6466) Attestation de régularité fiscale Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3- Arrêté préfectoral Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Nomination d'un Curateur successoral Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Fin de Garantie financière Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels et rapports Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'un bien (5039) Autorisation administrative Décès du dirigeant Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 1 Enquête administrative Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Investissements Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3+ Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4-
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