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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Procédure Collective Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels et rapports Enquête Publique Divers (6487) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Création de site / extension Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Autorisation administrative Avis aux actionnaires Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel relatif à un bail Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Déclaration d'utilité publique (DUP) Fin de Garantie financière Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Modification du Capital social Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Non reconstitution des fonds propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Publications de résultats Procédure de règlement agricole Demande de paiement (6513) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6439) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Délai initial de paiement dépassé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Plan d'Occupation des Sols (POS) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6414) Grève / conflit social Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Voirie Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6421) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6506) Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Résolution de la conciliation Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Notation / avis des analystes Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Publication des Comptes consolidés et rapports Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Interdiction administrative Arrêté préfectoral Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Environnement et installation classée (IPCE) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (affacturage) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action juridique (6300) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réclamation d'un bien (5040) Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Décès du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Paiements des cotisations sociales à jour Convocation aux assemblées Enquête administrative Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Investissements Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication de comptes annuels simplifiés Avis Financier Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Recrutement Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête plan de prévention des risques Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Nouvelle Garantie financière Changement de nationalité Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6507) Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Résultats financiers positifs Procédure de règlement amiable Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6438) Recherche de garanties (6354) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements réguliers signalés Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Fusion / rachat / prise de participation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Plan Local d'Urbanisme (PLU) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réorganisation / licenciements Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Condamnation Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6420) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Projet relatif à la Loi sur l'eau Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6505) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mariage du dirigeant Evénement divers Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6510) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Incident de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord des créanciers (5009) Sanction DGCCRF pour retards de paiement
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