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Cession de Fonds au locataire gérant
Cession d'un établissement secondaire
Ouverture + clôture de Dissolution anticipée
Cessation d'activité
Fermeture d'un établissement après transfert
Radiation d'office
Renouvellement de location-gérance
Cession de Fonds par partage / licitation
Cession dans le cadre d'un divorce
Ouverture d'une Dissolution anticipée
Fusion réalisée
Mise en sommeil
Fermeture du siège social après transfert
Radiation auprès du greffe d'origine
Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé)
Apport partiel d'actif réalisé
Cession de bail
Cession
Dissolution anticipée
Cessation d'activité
Décès de l'exploitant
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Cession de Parts
Cession de Fonds par donation
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Clôture de la Dissolution anticipée
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Cessation temporaire d'activité
Fermeture d'un établissement
Refus d'immatriculation au RCS
Location gérance
Cession de Fonds de commerce / activité
Scission de l'entreprise
Projet de Fusion
Annulation de dissolution
Résolution du plan de sauvegarde accélérée
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire
Dépôt du projet de répartition
Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée
Rejet de plan
Liquidation Judiciaire
Retractation du jugement de Redressement judiciaire
Clôture de la liquidation judiciaire
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Plan de cession
Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Modification des mandataires
Modification du plan de cession
Modification du plan de sauvegarde
Modification de la durée du Plan
Extension de la liquidation judiciaire simplifiée
Modification du plan de sortie de crise
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire
Dépôt des créances salariales
Rétractation / annulation de jugement
Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel
Règlement judiciaire
Clôture du Plan de sortie de crise
Dépôt de l'état des créances
Clôture de la procédure de sauvegarde
Adoption de plan
Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire
Modification du Plan de continuation / plan de redressement
Clôture du Plan de Sauvegarde
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée
Prolongation du plan de redressement
Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée
Prolongation de la période de règlement amiable
Jugement
Plan de cession avec location gérance
Plan de sauvegarde
Modification de la mission du mandataire
Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer
Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise
Infirmation de jugement
Suspension de l'exécution provisoire
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire
Résolution du plan de sortie de crise
Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise
Renouvellement de la période d'observation
Clôture après cession
Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire
Résolution du plan de redressement
Redressement Judiciaire simplifié
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
Clôture du plan de continuation / plan de redressement
Procédure Européenne
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde
Clôture du plan
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée
Plan de cession (partielle)
Extension de la sauvegarde
Nomination d'un mandataire judiciaire
Faillite personnelle
Exécution du plan de sauvegarde
Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer
Extension du redressement judiciaire
Exécution du plan de sortie de crise
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire
Jugement autorisant la poursuite d'activité
Clôture pour insuffisance d'actifs
Liquidation Judiciaire simplifiée
Résolution du plan de sauvegarde
Redressement Judiciaire
Dépôt de l'état de collocation
Clôture du redressement judiciaire
Modification de plan
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié
Retractation du jugement de liquidation judiciaire
Clôture de la procédure de rétablissement professionnel
Prolongation de la période de règlement agricole
Procédure d'insolvabilité ordinaire
Avis de Dépôt
Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Appel du ministère public
Résolution du plan de cession
Plan de sauvegarde financière accélérée
Fin de la mission du mandataire
Extension de la liquidation judiciaire
Plan de traitement de sortie de crise
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire
Arrêt de la cour d'appel
Jugement autorisant la reprise des poursuites
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise
Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)
Clôture de la procédure par dissolution de l'union
Liquidation des biens
Résolution du plan
Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire
Plan de continuation / plan de redressement
Clôture de jugement
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer
Procédure de sauvegarde
Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire
Levée de l’inaliénabilité
Plan de cession (avec location gérance)
Extension de la procédure de sauvegarde accélérée
Procédure Collective
Prolongation de la mission du mandataire
Interdiction de gérer
Jugement rejetant le plan de sauvegarde
Modification de la date de cessation de paiement
Suspension provisoire des poursuites
Rejet du plan de sortie de crise
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire
Jugement de cessation partielle d'activité
Clôture pour extinction du passif
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire
Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002)
Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6512)
Sinistres naturels / accidentels / criminels
Désaccord contractuel (6438)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034)
Ancienne Cotation Banque de France : 4+
Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales)
Différend contractuel (6478)
Déclaration d'utilité publique (DUP)
Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
Annulation d'annonce parue précédemment
Contestation de la dénomination
Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Divers (6517)
Modification du Capital social
Contestation des décisions prises par les dirigeants
Réclamation d'un bien (5039)
Ancienne Cotation Banque de France : 7
Ordonnance rendue
Nouvelle Garantie financière
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Changement de domicile
Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406)
Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement
Demande de paiement
Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant
Action concernant le dirigeant (6451)
Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports
Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
Action relative à la construction immobilière
Publications de résultats
Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Cotation Banque de France : 2+
Réclamation d'indemnités dommages
Procédure de règlement amiable
Divers (6500)
Témoignages de dirigeants, perspectives
Désaccord contractuel (6420)
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022)
Recherche de garanties (6354)
Cotation Banque de France : 3-
Désaccord contractuel (6466)
Sollicitation d'un mandataire (6321)
Différend contractuel (6505)
Innovations / Nouveaux produits / Marques
Contestation autour de la vente du fonds
Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
Paiements réguliers signalés
Cotation Banque de France : 5
Divers (6471)
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Inscription d'un Privilège du Trésor Public
Recherche d'un accord avec les créanciers (5000)
Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332)
Désaccord contractuel (6510)
Grève / conflit social
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436)
Insolvabilité constatée (5032)
Ancienne Cotation Banque de France : 3+
Cotation Banque de France : 7
Demande de paiement (6476)
Voirie
Différend entre l'assuré et son assureur
Subventions / obtention d'aides publiques
Sanction DGCCRF pour retards de paiement
Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
Demande de paiement
Divers (6515)
Résiliation de bail (local commercial)
Litige avec le syndic (6442)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
Ancienne Cotation Banque de France : 5
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
Divers (6487)
Divorce du dirigeant
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404)
Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010)
Demande de paiement d'un établissement d'assurance
Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer
Mouvement des Dirigeants
Désaccord contractuel (6447)
Ancienne Cotation Banque de France : 0
Publication des Comptes annuels et rapports
Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
Action liée à la Cession de titres ou de parts
Modification de la dénomination
Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
Désaccord contractuel (6347)
Cotation Banque de France : 1
Désaccord d'un salarié (6454)
Autorisation administrative
Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier
Différend contractuel (6498)
Notation / avis des analystes
Désaccord contractuel relatif à un bail
Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020)
Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352)
Cotation Banque de France : 3+
Réclamation d'indemnités dommages
Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
Action afin de contraindre la communication des documents
Levée de fonds / introduction en bourse
Désaccord contractuel (6426)
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
Incident de paiement
Cotation Banque de France : 4-
Désaccord contractuel (6469)
Avis administratif
Demande de paiement
Demande de paiement (remboursement des cotisations)
Modification de l'adresse du Siège social
Remise en cause du bail commercial
Action visant à mettre un terme au plan (5030)
Attestation de régularité fiscale
Cotation Banque de France : 6
Action afin de rendre publics les documents annuels (6474)
Arrêté préfectoral
Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
Demande de paiement
Demande de paiement (6513)
Produits dangereux pour les consommateurs
Divers (6439)
Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
Ancienne Cotation Banque de France : 4
Désistement d'instance (à la demande de paiement)
Désaccord contractuel (6479)
Environnement et installation classée (IPCE)
Divers (6484)
Modification matrimoniale du dirigeant
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Divers (6518)
Réduction de capital social
Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445)
Réclamation d'un bien (5040)
Ancienne Cotation Banque de France : 8
Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI
Fin de Garantie financière
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Nomination d'un Curateur successoral
Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
Désaccord des créanciers (5013)
Demande de paiement
Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
Non reconstitution des fonds propres
Désaccord contractuel (6496)
Perte de marché / recul de l'activité ou des performances
Désaccord contractuel (6414)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018)
Désaccord contractuel (6350)
Cotation Banque de France : 2
Réclamation d'indemnités dommages
Procédure de règlement agricole
Désaccord contractuel (6501)
Décès du dirigeant
Désaccord contractuel (6421)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
Cotation Banque de France : 4+
Désaccord contractuel (6467)
Enquête administrative
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322)
Désaccord contractuel (6506)
Investissements
Contestation autour de la vente du fonds
Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028)
Délai initial de paiement dépassé
Cotation Banque de France : 5-
Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472)
Avis Financier
Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
Divers (6511)
Recrutement
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
Insolvabilité constatée (5033)
Ancienne Cotation Banque de France : 3
Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
Désaccord contractuel (6477)
Enquête plan de prévention des risques
Réclamation d'une indemnité (6482)
Rectificatif / Erratum
Contestation des méthodes concurrentielles
Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde
Demande de paiement
Divers (6516)
Modification de la Forme juridique
différend lié à la tenue de l'assemblée générale
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038)
Ancienne Cotation Banque de France : 6
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Changement de nationalité
Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011)
Demande de paiement
Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
Publication des Comptes consolidés et rapports
Interdiction administrative
Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Conflit entre actionnaires
Résultats financiers positifs
Réclamation d'indemnités dommages
Démarche d'un créancier (5016)
Désaccord contractuel (6348)
Cotation Banque de France : 1-
Réclamation d'indemnités dommages
Résolution de la conciliation
Différend contractuel (6499)
Nomination dans l’équipe de direction
Réclamation d'indemnités dommages (6417)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
Démarche d'un créancier (6363)
Cotation Banque de France : 3
Réclamation d'indemnités dommages
Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320)
Réclamation d'indemnités dommages
Fusion / rachat / prise de participation
Contestation autour de la vente du fonds
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026)
Retard de paiement signalé
Cotation Banque de France : 5+
Désaccord contractuel (6470)
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Demande de paiement
Demande de paiement (affacturage)
Réorganisation / licenciements
Différend lié au bail
Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
Ancienne Cotation Banque de France : 3++
Cotation Banque de France : 6-
Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
Condamnation
Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public
Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004)
Demande de paiement des cotisations sociales
Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine
Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries
Action visant à rendre publics les comptes annuels
Action pour prolonger la période d'observation (5036)
Ancienne Cotation Banque de France : 5+
Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal
Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance
Projet relatif à la Loi sur l'eau
Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
Mariage du dirigeant
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
Désaccord des créanciers (5009)
Demande de paiement
Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Sollicitation d'un expert (6446)
Ancienne Cotation Banque de France : 9
Convocation aux assemblées
Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant
Action en responsabilité
Evénement divers
Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage
Démarche d'un créancier (5014)
Demande de paiement
Cotation Banque de France : 1+
Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation
Publication de comptes annuels simplifiés
Mise en vente des actions en déshérence
Désaccord contractuel (6497)
Reproches du constructeur contre le sous-traitant
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Cotation Banque de France : 2-
Réclamation d'indemnités dommages
Action juridique (6300)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502)
Nomination dans l'équipe de direction
Réclamation d'indemnités dommages
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024)
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Cotation Banque de France : 4
Désaccord contractuel (6468)
Enquête Publique
Renonciation d'une garantie financière (6323)
Divers (6507)
Création de site / extension
Sollicitation d'un expert
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Paiements des cotisations sociales à jour
Cotation Banque de France : 6+
Action visant la restitution d'un bien (6473)
Avis aux actionnaires
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