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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Résolution du plan de cession Appel du ministère public Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Plan de sauvegarde financière accélérée Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Procédure Collective Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification du plan de cession Modification des mandataires Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Extension de la sauvegarde Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Rectificatif / Erratum Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6500) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Changement de nationalité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Résolution de la conciliation Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Résultats financiers positifs Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Nomination dans l’équipe de direction Sanction DGCCRF pour retards de paiement Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement des cotisations sociales Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Condamnation Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Réorganisation / licenciements Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend contractuel (6498) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mise en vente des actions en déshérence Action afin de contraindre la communication des documents Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement divers Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action juridique (6300) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Paiements des cotisations sociales à jour Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Enquête Publique Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Avis aux actionnaires Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Création de site / extension Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5014) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6496) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6501) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6421) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Changement de domicile Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Paiements réguliers signalés Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Publications de résultats Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Témoignages de dirigeants, perspectives Contestation des méthodes concurrentielles Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Voirie Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 1- Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend contractuel (6499) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Mouvement des Dirigeants Contestation autour de la vente du fonds Incident de paiement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Modification de la dénomination Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Attestation de régularité fiscale Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Notation / avis des analystes Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Avis administratif Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Levée de fonds / introduction en bourse Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Arrêté préfectoral Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Modification de l'adresse du Siège social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6497) Produits dangereux pour les consommateurs Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Non reconstitution des fonds propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Nomination d'un Curateur successoral Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Procédure de règlement agricole Divers (6507) Sollicitation d'un expert Délai initial de paiement dépassé Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Enquête administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Décès du dirigeant Contestation de la dénomination Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Investissements Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Désaccord des créanciers (5013) Action relative à la construction immobilière Recrutement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+
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