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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Jugement Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Publication des Comptes consolidés et rapports Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Avis Financier Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Investissements Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action juridique (6300) Différend contractuel (6499) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Paiements des cotisations sociales à jour Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Convocation aux assemblées Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à mettre un terme au plan (5030) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6497) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Condamnation Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un mandataire (6321) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Divers (6507) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 5 Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement divers Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action relative à la construction immobilière Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Incident de paiement Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6420) Attestation de régularité fiscale Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 4 Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Modification du Capital social Démarche d'un créancier (5016) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Changement de domicile Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Fin de Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Divers (6487) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels et rapports Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6498) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel relatif à un bail Délai initial de paiement dépassé Voirie Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5009) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6348) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Démarche d'un créancier (6363) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6414) Retard de paiement signalé Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
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