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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Procédure Collective Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Publication des Comptes annuels et rapports Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Insolvabilité constatée (5032) Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord d'un salarié (6454) Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Evénement divers Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Demande de paiement (remboursement des cotisations) Enquête Publique Recherche de garanties (6354) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiement) Création de site / extension Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Avis aux actionnaires Paiements réguliers signalés Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Modification du Capital social Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Changement de domicile Ancienne Cotation Banque de France : 0 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Publications de résultats Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6506) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Plan d'Occupation des Sols (POS) Incident de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Grève / conflit social Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Voirie Attestation de régularité fiscale différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Résiliation de bail (local commercial) Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Mouvement des Dirigeants Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Conflit entre actionnaires Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Modification de la dénomination Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Avis administratif Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Arrêté préfectoral Délai initial de paiement dépassé Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Produits dangereux pour les consommateurs Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Réduction de capital social Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Nomination d'un Curateur successoral Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Divers (6507) Enquête administrative Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Investissements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Avis Financier Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Divers (6517) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement des cotisations sociales Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Changement de nationalité Ancienne Cotation Banque de France : 9 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Résultats financiers positifs Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Nomination dans l’équipe de direction Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Réorganisation / licenciements Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Condamnation Paiements des cotisations sociales à jour Litige avec le syndic (6442)
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