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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Jugement Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Avis Financier Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Investissements Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 6 Action juridique (6300) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement (6513) Divers (6439) Recrutement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Rectificatif / Erratum Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de la Forme juridique Réclamation d'un bien (5040) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Changement de nationalité Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Résultats financiers positifs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 2 Nouvelle Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 4+ Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6467) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 5- Procédure de règlement amiable Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Paiements réguliers signalés Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réorganisation / licenciements Insolvabilité constatée (5033) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mariage du dirigeant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication des Comptes consolidés et rapports Demande de paiement d'un établissement d'assurance Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 3 Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 5+ Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6470) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Incident de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Création de site / extension Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 6- Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Attestation de régularité fiscale Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sinistres naturels / accidentels / criminels Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Convocation aux assemblées Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de domicile Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Publications de résultats Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 2- Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 4 Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6468) Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Innovations / Nouveaux produits / Marques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 6+ Procédure de règlement agricole Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Voirie Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Délai initial de paiement dépassé Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Subventions / obtention d'aides publiques Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'un bien (5039) Ordonnance rendue Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Divorce du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6348) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Notation / avis des analystes Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 3- Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6466) Avis administratif Démarche d'un créancier (6363) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Levée de fonds / introduction en bourse Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 5 Résolution de la conciliation Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de l'adresse du Siège social Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Demande de paiement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels et rapports Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination d'un Curateur successoral Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Demande de paiement Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 3+ Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Enquête administrative Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Décès du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 4- Mise en vente des actions en déshérence Désaccord contractuel (6469)
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