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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Rectificatif / Erratum Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6506) Modification de la Forme juridique Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Changement de nationalité Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Résultats financiers positifs Contestation des méthodes concurrentielles Procédure de règlement amiable Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Insolvabilité constatée (5033) Paiements réguliers signalés Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nomination dans l’équipe de direction Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un mandataire (6321) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6499) Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Mariage du dirigeant Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (affacturage) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement divers Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Incident de paiement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Enquête Publique Action pour prolonger la période d'observation (5036) Attestation de régularité fiscale Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Nomination dans l'équipe de direction Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6497) Création de site / extension Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Annulation d'annonce parue précédemment Fin de Garantie financière Divers (6507) Modification du Capital social Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6350) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Changement de domicile Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Publications de résultats Contestation de la dénomination Procédure de règlement agricole Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Témoignages de dirigeants, perspectives Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action relative à la construction immobilière Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 6 Divers (6500) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Subventions / obtention d'aides publiques Différend contractuel (6505) Résiliation de bail (local commercial) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Divorce du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6510) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Modification de la dénomination Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résolution de la conciliation Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Insolvabilité constatée (5032) Retard de paiement signalé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Notation / avis des analystes Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Différend contractuel (6498) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action afin de contraindre la communication des documents Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6426) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification matrimoniale du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (remboursement des cotisations) Réduction de capital social Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Nomination d'un Curateur successoral Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement (6513) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action juridique (6300) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête administrative Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements des cotisations sociales à jour Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Décès du dirigeant Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6496) Investissements Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6501) Recrutement Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement d'un établissement bancaire
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