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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Liquidation Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Grève / conflit social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nouvelle Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6447) Voirie Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recherche de garanties (6354) Différend contractuel (6498) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel relatif à un bail Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Modification de la dénomination Paiements réguliers signalés Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Sollicitation d'un mandataire (6321) Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6469) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Remise en cause du bail commercial Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6479) Levée de fonds / introduction en bourse Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement (6513) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6439) Avis administratif Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Arrêté préfectoral Demande de paiement d'un établissement d'assurance Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Produits dangereux pour les consommateurs Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6347) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6496) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6414) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Incident de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Cotation Banque de France : 4+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6467) Nomination d'un Curateur successoral Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6506) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6477) Décès du dirigeant Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 4 Divers (6511) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Enquête administrative Demande de paiement Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Investissements Contestation des méthodes concurrentielles Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6516) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Avis Financier Demande de paiement d'un établissement bancaire Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recrutement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Fin de Garantie financière Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Changement de nationalité Résultats financiers positifs Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Cotation Banque de France : 5+ Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6470) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination dans l’équipe de direction Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement (affacturage) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Différend lié au bail Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 6- Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Fusion / rachat / prise de participation Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant à rendre publics les comptes annuels Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Réorganisation / licenciements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un expert (6446) Condamnation Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6348) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6497) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Reproches du constructeur contre le sous-traitant Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Evénement divers Retard de paiement signalé Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6507) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Cotation Banque de France : 6+ Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Différend contractuel (6478) Nomination dans l'équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6438) Enquête Publique Demande de paiement des cotisations sociales Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Création de site / extension Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6517) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis aux actionnaires Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Sinistres naturels / accidentels / criminels Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche d'un créancier (5016) Action concernant le dirigeant (6451) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action relative à la construction immobilière Modification du Capital social Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6466) Changement de domicile Divers (6471) Publications de résultats Paiements des cotisations sociales à jour Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Renonciation d'une garantie financière (6323) Cotation Banque de France : 5 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement (6476) Témoignages de dirigeants, perspectives Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6510) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Innovations / Nouveaux produits / Marques Sanction DGCCRF pour retards de paiement Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6515) Désaccord des créanciers (5009) Litige avec le syndic (6442) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement d'un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
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