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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Procédure Collective Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Rejet du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Action visant à mettre un terme au plan (5030) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fusion / rachat / prise de participation Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action relative à la construction immobilière Réorganisation / licenciements Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Projet relatif à la Loi sur l'eau Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6500) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mariage du dirigeant Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5013) Différend contractuel (6505) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Evénement divers Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Nomination dans l'équipe de direction Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action liée à la Cession de titres ou de parts Création de site / extension Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6498) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action afin de contraindre la communication des documents Modification du Capital social Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Publications de résultats Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Témoignages de dirigeants, perspectives Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6496) Grève / conflit social Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6501) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6506) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Modification de la dénomination Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Notation / avis des analystes Contestation des méthodes concurrentielles Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Levée de fonds / introduction en bourse Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Conflit entre actionnaires Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Différend contractuel (6499) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Réduction de capital social Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination d'un Curateur successoral Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Décès du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action en responsabilité Investissements Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6497) Recrutement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification de la Forme juridique Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Mise en vente des actions en déshérence Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Résultats financiers positifs Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Nomination dans l’équipe de direction Contestation de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323)
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