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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Extension de la sauvegarde Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Procédure de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Jugement rejetant le plan de sauvegarde Adoption de plan Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture du Plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Résolution du plan de sortie de crise Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire simplifié Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Mouvement des Dirigeants Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action en responsabilité Retard de paiement signalé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reproches du constructeur contre le sous-traitant Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis administratif Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert Modification de l'adresse du Siège social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Arrêté préfectoral Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance rendue Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Action juridique (6300) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 2+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6420) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête administrative Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Avis Financier Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nouvelle Garantie financière Recrutement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête plan de prévention des risques Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6447) Procédure de règlement amiable Modification de la Forme juridique Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Divers (6487) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Rectificatif / Erratum Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Désaccord des créanciers (5009) Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements réguliers signalés Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Changement de nationalité Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel relatif à un bail Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6426) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Remise en cause du bail commercial Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel (6347) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Demande de paiement (6513) Divers (6439) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6484) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6414) Evénement divers Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6421) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Enquête Publique Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis aux actionnaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6350) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Procédure de règlement agricole Modification du Capital social Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Annulation d'annonce parue précédemment Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Conflit entre actionnaires Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Grève / conflit social Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Voirie Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Sollicitation d'un expert (6446) Résolution de la conciliation Résiliation de bail (local commercial) Convocation aux assemblées Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche d'un créancier (6363) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Subventions / obtention d'aides publiques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
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