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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Exécution du plan de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Procédure de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Jugement rejetant le plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Liquidation Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire simplifié Dépôt des créances salariales Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 5- Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Modification du Capital social Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Insolvabilité constatée (5033) Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Cotation Banque de France : 5+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Résiliation de bail (local commercial) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Mouvement des Dirigeants Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Avis administratif Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Action pour prolonger la période d'observation (5036) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Désaccord des créanciers (5009) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Réduction de capital social Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête administrative Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Investissements Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Avis Financier Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Recrutement Différend contractuel (6505) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Modification de la Forme juridique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Enquête Publique Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Avis aux actionnaires
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