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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Modification du plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Extension de la sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sortie de crise Procédure Collective Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 6 Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6348) Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Produits dangereux pour les consommateurs Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Résolution de la conciliation Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Réclamation d'un bien (5039) Démarche d'un créancier (6363) Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Réduction de capital social Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Retard de paiement signalé Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation de la dénomination Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement des cotisations sociales Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Investissements Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Avis Financier Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Recrutement Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Mise en vente des actions en déshérence Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification de la Forme juridique Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Renonciation d'une garantie financière (6323) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Paiements des cotisations sociales à jour Sanction DGCCRF pour retards de paiement Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement d'un établissement bancaire Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Fusion / rachat / prise de participation Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Réorganisation / licenciements Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Réclamation d'un bien (5040) Recherche de garanties (6354) Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un mandataire (6321) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Paiements réguliers signalés Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mariage du dirigeant Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 5 Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Création de site / extension Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6347) Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Modification du Capital social Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Incident de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Attestation de régularité fiscale Contestation des méthodes concurrentielles Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 4 Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement d'un établissement bancaire Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Innovations / Nouveaux produits / Marques Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Grève / conflit social Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6350) Voirie Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Résiliation de bail (local commercial) Désaccord des créanciers (5009) Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Mouvement des Dirigeants Démarche d'un créancier (5014) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Délai initial de paiement dépassé Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Divorce du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification de la dénomination
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