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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Procédure Européenne Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure Collective Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Adoption de plan Plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Fin de Garantie financière différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non reconstitution des fonds propres Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6350) Contestation des méthodes concurrentielles Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Procédure de règlement agricole Réorganisation / licenciements Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Condamnation Insolvabilité constatée (5033) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Interdiction administrative Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Conflit entre actionnaires Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Evénement divers Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Nomination dans l'équipe de direction Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Désaccord contractuel (6348) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Résolution de la conciliation Création de site / extension Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche d'un créancier (6363) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis aux actionnaires Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action en responsabilité Retard de paiement signalé Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Déclaration d'utilité publique (DUP) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification du Capital social Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Reproches du constructeur contre le sous-traitant Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Changement de domicile Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un expert Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Mise en vente des actions en déshérence Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Divers (6517) Action concernant le dirigeant (6451) Action juridique (6300) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Résiliation de bail (local commercial) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action relative à la construction immobilière Paiements des cotisations sociales à jour Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Mouvement des Dirigeants Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6420) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Contestation autour de la vente du fonds Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nouvelle Garantie financière Notation / avis des analystes Litige avec le syndic (6442) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Levée de fonds / introduction en bourse Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis administratif Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Procédure de règlement amiable Modification de l'adresse du Siège social Publication des Comptes annuels et rapports Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6487) Recherche de garanties (6354) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Arrêté préfectoral Insolvabilité constatée (5032) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Sollicitation d'un mandataire (6321) Produits dangereux pour les consommateurs Autorisation administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action liée à la Cession de titres ou de parts Paiements réguliers signalés Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Environnement et installation classée (IPCE) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réduction de capital social Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel relatif à un bail Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6426) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Remise en cause du bail commercial Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Désaccord contractuel (6347) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Investissements Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Avis Financier Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6518) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Recrutement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Incident de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Enquête plan de prévention des risques Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6496) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6414) Rectificatif / Erratum Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6421) Changement de nationalité
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