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COMMUNE DE BEAUSOLEIL

Avis administratif

COMMUNE DE BEAUSOLEIL BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, 06240 BEAUSOLEIL

Département : Alpes-Maritimes (06)
Petites Affiches des Alpes-Maritimes
Date de parution : 11/07/2024

Siren : 210 600 128
Ref : 1019424816

PRESCRIPTION DE LA RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ Par délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2020 et du 28 mars 2024 reçues en Préfecture les 5 octobre 2020 et 02 avril 2024, la Ville de Beausoleil a prescrit la revision du règlement local de publicité. Le dossier et les délibérations peuvent être consultés au service Patrimoine.

Les annonces légales pour COMMUNE DE BEAUSOLEIL

Avis administratif, le 14/02/2025.
Avis administratif, le 13/02/2025.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 30/01/2025.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 25/10/2024.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 08/08/2024.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 08/08/2024.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 27/07/2024.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 25/07/2024.