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Réf. : 1022612440
Date de parution : 11/06/2026
Nice Matin/Edition de Nice
N° édition 20260611
Département : 06 / Ville : ANTIBES

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS (240600585)

Communauté d'agglomération

Evenement: Avis administratif

Dénomination : CASA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 240600585. CONCERTATION PUBLIQUE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) Conformement à la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Le conseil communautaire a arrêté le projet de PCAET par délibération n°CC.2025.023 du 31 mars 2025. Pour les 6 prochaines années, Ce document vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre, améliorer la qualité de l’air, adapter le territoire au changement climatique et favoriser les énergies renouvelables. Avant son approbation par la CASA et conformément à l’article R229-54 du code de l’environnement, les habitants, acteurs économiques et associations du territoire sont invités à apporter leur contribution au PCAET en participant à la concertation publique en ligne qui se déroulera du 15 juin au 17 juillet 2026. Le PCAET sera consultable sur le site internet de la CASA, https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/, et les questions, observations ou avis pourront être transmis à l’adresse mail suivante : [email protected]..

Adresse : COURS MASSENA, 06600 ANTIBES
Réf. : 1022588256
Date de parution : 05/06/2026
Nice Matin/Edition de Nice
N° édition 20260605
Département : 06 / Ville : ANTIBES

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS (240600585)

Communauté d'agglomération

Evenement: Avis administratif

Dénomination : CASA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 240600585. CONCERTATION PUBLIQUE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) Conformement à la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Le conseil communautaire a arrêté le projet de PCAET par délibération n°CC.2025.023 du 31 mars 2025. Pour les 6 prochaines années, Ce document vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre, améliorer la qualité de l’air, adapter le territoire au changement climatique et favoriser les énergies renouvelables. Avant son approbation par la CASA et conformément à l’article R229-54 du code de l’environnement, les habitants, acteurs économiques et associations du territoire sont invités à apporter leur contribution au PCAET en participant à la concertation publique en ligne qui se déroulera du 15 juin au 17 juillet 2026. Le PCAET sera consultable sur le site internet de la CASA, https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/, et les questions, observations ou avis pourront être transmis à l’adresse mail suivante : [email protected]..

Adresse : COURS MASSENA, 06600 ANTIBES
Réf. : 1022593540
Date de parution : 05/06/2026
Ouest France WEB
N° édition 20260605
Département : 72 / Ville : LE MANS

LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE (247200132)

Communauté urbaine

Evenement: Avis administratif

Le Mans MétropoleSuppression de la ZAC du Fouillet au MansPar delibération du 28 mai 2026, le Conseil Communautaire de Le Mans Métropole a décidé la suppression de la ZAC du Fouillet située sur le territoire de la ville du Mans. Cette délibération sera affichée à l’hôtel de ville du Mans durant un mois.

Adresse : 1 PLACE SAINT PIERRE, 72000 LE MANS
Réf. : 1022561312
Date de parution : 30/05/2026
Actu.fr
N° édition 20260530
Département : 85 / Ville : SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE

COMMUNE DE SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE (218502227)

Commune et commune nouvelle

Evenement: Avis administratif

COMMUNE DE SAINT GILLES CROIX DE VIE Délegation de service public du Casino de Saint Gilles Croix de Vie Par délibération du 18 mai 2026, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Gilles Croix de Vie, Après en avoir délibéré à l’unanimité, A approuvé le choix de la société LE ROYAL CONCORDE comme délégataire du service public du casino et le contrat de délégation de service public valant cahier des charges, en toutes ses dispositions et annexes, notamment financières, A autorisé le Maire à signer le contrat de délégation de service public valant cahier des charges avec ladite société et à effectuer l’ensemble e des actes nécessaires à leur entrée en vigueur et leur application.

Adresse : 86 QUAI DE LA REPUBLIQUE, 85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
Réf. : 1022556141
Date de parution : 29/05/2026
Nice Matin/Edition de Nice
N° édition 20260529
Département : 13 / Ville : MARSEILLE 2E ARRONDISSEMENT

SOCIETE DE LIVRAISON DES OUVRAGES OLYMPIQUES ALPES 2030 (941636342)

Etablissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public

Evenement: Avis administratif

Dénomination : LES PETITES AFFICHES. Siren : 957808306. AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE VOLONTAIRE relatif au projet de complexe omnisports olympique et de village olympiqueà Nice (06) Solideo Alpes 2030, societé de livraison des ouvrages olympiques, Organise, à titre volontaire, une concertation préalable sur le projet de complexe omnisports olympique et village olympique à Nice. Cette concertation vise à informer le public sur le projet et à recueillir ses observations en amont de la poursuite des études et des procédures applicables. 1. Objet de la concertation préalable volontaire Le projet porte sur : la réalisation d’un complexe omnisports olympique comprenant une patinoire principale, une patinoire secondaire et des espaces sportifs complémentaires ; la réalisation d’un village olympique, conçu pour accueillir les besoins liés aux jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030 puis pour évoluer, dans sa phase héritage, vers un quartier mixte comprenant notamment logements, services, commerces et équipements ; l’insertion de ces opérations dans le secteur de Saint-Isidore / Plaine du Var, en articulation avec les mobilités, les espaces publics et les dynamiques urbaines du quartier. Le projet s’inscrit dans la préparation des jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030 et dans une logique d’héritage durable pour le territoire niçois. 2. Durée de la concertation préalable volontaire La concertation préalable volontaire se déroulera du 15 juin au 12 juillet 2026 inclus. 3. Dossier de concertation Pendant toute la durée de la concertation, le dossier sera consultable en ligne sur le site dédié : participation citoyenne.solideo-2030.com, et en version papier à la mairie annexe Saint-Augustin et au centre Anima Nice St Isidore. 4. Modalités d’information et de participation du public Pendant toute la durée de la concertation, le public pourra consulter les documents utiles, suivre le calendrier de la démarche et déposer ses observations : sur le registre en ligne accessible à l’adresse ci-dessus ; sur le registre papier mis à disposition: à la mairie annexe Saint-Augustin, 75, boulevard Paul Montel, 06200 Nice ; au centre Anima Nice St Isidore, 136 boulevard des Jardiniers 06200 Nice. à l’occasion de la réunion publique et des temps d’échange organisés dans le cadre de la concertation, dont les dates, lieux et modalités de participation seront précisés sur le site internet de la concertation. 5. Suites de la concertation À l’issue de la concertation, la Solideo Alpes 2030 établira un bilan, qui sera rendu public sur le site internet dédié..

Adresse : 83 BOULEVARD DE DUNKERQUE, 13002 MARSEILLE 2E ARRONDISSEMENT
Réf. : 1022556142
Date de parution : 29/05/2026
Nice Matin/Edition de Nice
N° édition 20260529
Département : 06 / Ville : ANTIBES

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS (240600585)

Communauté d'agglomération

Evenement: Avis administratif

Dénomination : CASA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SOPHIA ANTIPOLIS. Siren : 240600585. CONCERTATION PUBLIQUE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) Conformement à la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Le conseil communautaire a arrêté le projet de PCAET par délibération n°CC.2025.023 du 31 mars 2025. Pour les 6 prochaines années, Ce document vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre, améliorer la qualité de l’air, adapter le territoire au changement climatique et favoriser les énergies renouvelables. Avant son approbation par la CASA et conformément à l’article R229-54 du code de l’environnement, les habitants, acteurs économiques et associations du territoire sont invités à apporter leur contribution au PCAET en participant à la concertation publique en ligne qui se déroulera du 15 juin au 17 juillet 2026. Le PCAET sera consultable sur le site internet de la CASA, https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/, et les questions, observations ou avis pourront être transmis à l’adresse mail suivante : [email protected]..

Adresse : COURS MASSENA, 06600 ANTIBES
Réf. : 1022542420
Date de parution : 28/05/2026
petitesaffiches.fr Alpes Maritimes
N° édition 20260528
Département : 13 / Ville : MARSEILLE 2E ARRONDISSEMENT

SOCIETE DE LIVRAISON DES OUVRAGES OLYMPIQUES ALPES 2030 (941636342)

Etablissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public

Evenement: Avis administratif

AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE VOLONTAIRE RELATIF AU PROJET DE COMPLEXE OMNISPORTS OLYMPIQUE ET DE VILLAGE OLYMPIQUE À NICE (06) Solideo Alpes 2030, Societé de livraison des ouvrages olympiques, Organise, à titre volontaire, une concertation préalable sur le projet de complexe omnisports olympique et village olympique à Nice. Cette concertation vise à informer le public sur le projet et à recueillir ses observations en amont de la poursuite des études et des procédures applicables. 1. Objet de la concertation préalable volontaire Le projet porte sur : la réalisation d’un complexe omnisports olympique comprenant une patinoire principale, une patinoire secondaire et des espaces sportifs complémentaires ; la réalisation d’un village olympique, conçu pour accueillir les besoins liés aux Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver 2030 puis pour évoluer, dans sa phase héritage, vers un quartier mixte comprenant notamment logements, services, commerces et équipements ; l’insertion de ces opérations dans le secteur de Saint-Isidore / Plaine du Var, en articulation avec les mobilités, les espaces publics et les dynamiques urbaines du quartier. Le projet s’inscrit dans la préparation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver 2030 et dans une logique d’héritage durable pour le territoire niçois. 2. Durée de la concertation préalable volontaire La concertation préalable volontaire se déroulera du 15 juin au 12 juillet 2026 inclus. 3. Dossier de concertation Pendant toute la durée de la concertation, le dossier sera consultable en ligne sur le site dédié : participationcitoyenne.solideo-2030.com, et en version papier à la mairie annexe Saint-Augustin et au centre AnimaNice St Isidore. 4. Modalités d’information et de participation du public Pendant toute la durée de la concertation, le public pourra consulter les documents utiles, suivre le calendrier de la démarche et déposer ses observations : sur le registre en ligne accessible à l’adresse ci-dessus ; sur le registre papier mis à disposition?: à la mairie annexe Saint Augustin, 75 boulevard Paul Montel, 06200 Nice ; au centre AnimaNice St Isidore, 136 boulevard des Jardiniers 06200 Nice. à l’occasion de la réunion publique et des temps d’échange organisés dans le cadre de la concertation, dont les dates, lieux et modalités de participation seront précisés sur le site internet de la concertation. 5. Suites de la concertation À l’issue de la concertation, la Solideo Alpes 2030 établira un bilan, qui sera rendu public sur le site internet dédié.

Adresse : 83 BOULEVARD DE DUNKERQUE, 13002 MARSEILLE 2E ARRONDISSEMENT
Réf. : 1022532541
Date de parution : 23/05/2026
Nice Matin/Edition de Nice
Département : 06 / Ville : ANTIBES

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS (240600585)

Communauté d'agglomération

Evenement: Avis administratif

CONCERTATION PUBLIQUE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) Conformément à la loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, la Communaute d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Le conseil communautaire a arrêté le projet de PCAET par délibération n°CC.2025.023 du 31 mars 2025. Pour les 6 prochaines années, Ce document vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre, améliorer la qualité de l’air, adapter le territoire au changement climatique et favoriser les énergies renouvelables. Avant son approbation par la CASA et conformément à l’article R229-54 du code de l’environnement, les habitants, acteurs économiques et associations du territoire sont invités à apporter leur contribution au PCAET en participant à la concertation publique en ligne qui se déroulera du 15 juin au 17 juillet 2026. Le PCAET sera consultable sur le site internet de la CASA, https://www.agglo-sophiaantipolis.fr/, et les questions, observations ou avis pourront être transmis à l’adresse mail suivante : [email protected].

Adresse : COURS MASSENA, 06600 ANTIBES

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