Commune de SOSPEL

CONVOCATION Mesdames, Messieurs, vous êtes invités à participer à la réunion du conseil municipal qui se tiendra en mairie le : Mardi 10 mai 2016 à 19 heures. I. Désignation du secrétaire de séance II. Adoption du procès-verbal de la séance du 15 mars 2016 III. Adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2016 IV. Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2016 V. Délibération portant autorisation de signature de la convention de partenariat entre La Mairie de SOSPEL et le Géant des Beaux-Arts de Nice VI. Délibération portant autorisation de signature de la convention de partenariat entre La Mairie de SOSPEL et l'entité Agora FM. VII. Délibération portant destination des coupes de bois de l'exercice 2017 VIII. Délibération portant approbation du schéma de mutualisation intercommunal IX. Délibération portant approbation du régime indemnitaire des régisseurs de recettes et/ou d'avances X. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie de la bibliothèque XI. Délibération portant tarifs pour la médiathèque municipale XII. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie de l'office du tourisme XIII. Délibération portant tarifs pour l'office du tourisme XIV. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie du domaine public XV. Délibération portant tarifs pour les droits d'occupation du domaine public XVI. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie de la cantine XVII. Délibération portant tarifs pour les activités liées à l'enfance et la jeunesse XVIII. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie de l'eau et de l'assainissement XIX. Délibération portant tarifs pour l'eau et l'assainissement XX. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie de la piscine municipale XXI. Délibération portant tarifs pour la piscine municipale XXII. Délibération portant abrogation de toutes les anciennes délibérations afférentes à la régie du camping municipal XXIII. Délibération portant tarifs pour le camping municipal XXIV. Délibération portant modification du tableau des cadres XXV. Délibération portant attribution d'une subvention pour la réfection de façade XXVI. Délibération portant attribution d'une subvention pour la réfection de façade * XXVII. Délibération portant attribution de subventions aux associations XXVIII. Délibération portant demande de subvention pour l'étude de comparaison des modes de gestion des services eau et assainissements XXIX. Délibération portant demande de subvention pour la réalisation d'un schéma directeur des réseaux publics d'eau potable XXX. Délibération portant demande de réaffectation de fonds de concours CARF XXXI. Questions diverses Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, mes cordiales salutations. Sospel, le 4 mai 2016 Le maire, Marie-Christine THOURET.