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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Procédure Collective Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis aux actionnaires Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5033) Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Sinistres naturels / accidentels / criminels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Procédure de règlement amiable Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Recherche de garanties (6354) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Sollicitation d'un expert (6446) Modification du Capital social Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Démarche d'un créancier (5016) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Changement de domicile Publications de résultats Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6507) Désaccord contractuel (6347) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Grève / conflit social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Voirie Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Contestation des décisions prises par les dirigeants Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord des créanciers (5009) Contestation de la dénomination Subventions / obtention d'aides publiques Divers (6517) Incident de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche d'un créancier (5014) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Divorce du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Attestation de régularité fiscale Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6420) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Fin de Garantie financière Avis administratif Différend contractuel (6505) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Non reconstitution des fonds propres Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Litige avec le syndic (6442) Produits dangereux pour les consommateurs Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6515) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6447) Réduction de capital social Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification matrimoniale du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel relatif à un bail Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Enquête administrative Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6426) Investissements Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Avis Financier Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6348) Insolvabilité constatée (5032) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Recrutement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Résolution de la conciliation Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (6513) Démarche d'un créancier (6363) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Modification de la Forme juridique Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Rectificatif / Erratum Divers (6518) Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Changement de nationalité Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6414) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désaccord contractuel (6421) Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Réorganisation / licenciements Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation des méthodes concurrentielles Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6516) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'un bien (5040) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord des créanciers (5013) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mariage du dirigeant Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Réclamation d'indemnités dommages (6417)
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