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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Rejet du plan de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Modification du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Extension de la sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Exécution du plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Exécution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Délai initial de paiement dépassé Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Condamnation Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6507) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désaccord contractuel (6348) Evénement divers Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Démarche d'un créancier (6363) Ordonnance rendue Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Retard de paiement signalé Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Sinistres naturels / accidentels / criminels Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement des cotisations sociales Insolvabilité constatée (5032) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Modification du Capital social Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Changement de domicile Cotation Banque de France : 7 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Mise en vente des actions en déshérence Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action juridique (6300) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Innovations / Nouveaux produits / Marques Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Paiements des cotisations sociales à jour Grève / conflit social Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Voirie Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Résiliation de bail (local commercial) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nouvelle Garantie financière Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Désistement d'instance (à la demande de paiement) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Recherche de garanties (6354) Notation / avis des analystes Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Paiements réguliers signalés Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réduction de capital social Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel (6347) Nomination d'un Curateur successoral Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Démarche d'un créancier (5016) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Incident de paiement Décès du dirigeant Investissements Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Avis Financier Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Recrutement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Modification de la Forme juridique Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pour prolonger la période d'observation (5036) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Demande de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 6- Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5014) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Désaccord contractuel (6350) Résultats financiers positifs Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination dans l’équipe de direction
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