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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Procédure Collective Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Avis Financier Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Rectificatif / Erratum Demande de paiement Changement de nationalité Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Mise en vente des actions en déshérence Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action juridique (6300) Démarche d'un créancier (5016) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination dans l’équipe de direction Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Condamnation Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Nouvelle Garantie financière Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Convocation aux assemblées Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mariage du dirigeant Evénement divers Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Procédure de règlement amiable Démarche d'un créancier (5014) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Enquête Publique Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Avis aux actionnaires Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification du Capital social Ordonnance rendue Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel (6347) Changement de domicile Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Publications de résultats Incident de paiement Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Témoignages de dirigeants, perspectives Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 7 Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Voirie Demande de paiement d'un établissement bancaire Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Résiliation de bail (local commercial) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Mouvement des Dirigeants Publication des Comptes annuels et rapports Non reconstitution des fonds propres Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Modification de la dénomination Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Procédure de règlement agricole Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Notation / avis des analystes Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6426) Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Avis administratif Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Arrêté préfectoral Demande de paiement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'un bien (5040) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réduction de capital social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Résolution de la conciliation Désaccord des créanciers (5013) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Enquête administrative Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6501)
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