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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Redressement Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Procédure Collective Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement d'un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Grève / conflit social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Voirie Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Différend lié au bail Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Divorce du dirigeant Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant à rendre publics les comptes annuels Recherche de garanties (6354) Mouvement des Dirigeants Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire (6321) Modification de la dénomination Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Avis administratif Désaccord contractuel (6497) Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement d'un établissement d'assurance Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Arrêté préfectoral Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6347) Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Environnement et installation classée (IPCE) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification matrimoniale du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6438) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réduction de capital social Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6517) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation des décisions prises par les dirigeants Incident de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Enquête administrative Action relative à la construction immobilière Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement d'un établissement bancaire Investissements Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Avis Financier Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Recrutement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Fin de Garantie financière Enquête plan de prévention des risques Différend contractuel (6505) Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Désaccord contractuel (6350) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Changement de nationalité Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Résultats financiers positifs Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'un bien (5039) Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Condamnation Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Remise en cause du bail commercial Désaccord contractuel (6348) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Projet relatif à la Loi sur l'eau Résolution de la conciliation Mariage du dirigeant Demande de paiement (6513) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6439) Démarche d'un créancier (6363) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Evénement divers Divers (6518) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Retard de paiement signalé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement des cotisations sociales Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Enquête Publique Désaccord contractuel (6496) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Création de site / extension Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis aux actionnaires Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6511) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification du Capital social Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Mise en vente des actions en déshérence Action juridique (6300) Changement de domicile Divers (6516) Action visant à mettre un terme au plan (5030) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Renonciation d'une garantie financière (6323) Publications de résultats Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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