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Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Extension de la sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Exécution du plan de sauvegarde Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Plan de sauvegarde financière accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt des créances salariales Procédure Collective Procédure de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Modification du plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Arrêté préfectoral Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4- Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6469) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (remboursement des cotisations) Modification matrimoniale du dirigeant Remise en cause du bail commercial Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 6 Réduction de capital social Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Résolution de la conciliation Demande de paiement (6513) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6439) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Démarche d'un créancier (6363) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Divers (6518) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Réclamation d'un bien (5040) Retard de paiement signalé Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Décès du dirigeant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Avis Financier Désaccord contractuel (6414) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 2 Investissements Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6496) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Recrutement Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Rectificatif / Erratum Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5- Modification de la Forme juridique Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Divers (6511) Changement de nationalité Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action juridique (6300) Divers (6516) Résultats financiers positifs différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Renonciation d'une garantie financière (6323) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Nomination dans l’équipe de direction Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Paiements des cotisations sociales à jour Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Cotation Banque de France : 1- Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Condamnation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement (affacturage) Mariage du dirigeant Différend lié au bail Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Procédure de règlement amiable Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement divers Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pour prolonger la période d'observation (5036) Recherche de garanties (6354) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord des créanciers (5009) Sollicitation d'un mandataire (6321) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Paiements réguliers signalés Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (5014) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Cotation Banque de France : 1+ Nomination dans l'équipe de direction Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Enquête Publique Avis aux actionnaires Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Création de site / extension Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6497) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 4 Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 6+ Modification du Capital social Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Changement de domicile Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Divers (6517) Publications de résultats Contestation des décisions prises par les dirigeants Réclamation d'un bien (5039) Incident de paiement Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Témoignages de dirigeants, perspectives Action concernant le dirigeant (6451) Attestation de régularité fiscale Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Cotation Banque de France : 2+ Innovations / Nouveaux produits / Marques Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action relative à la construction immobilière Voirie Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Grève / conflit social Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6500) Différend contractuel (6505) Subventions / obtention d'aides publiques Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Divers (6471) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6510) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 7 Mouvement des Dirigeants Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Procédure de règlement agricole Divers (6515) Modification de la dénomination Litige avec le syndic (6442) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6447) Délai initial de paiement dépassé Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Avis administratif Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Cotation Banque de France : 1 Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord d'un salarié (6454) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts
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