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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Clôture après cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Clôture du Plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire simplifié Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evénement divers Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Différend contractuel (6499) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Enquête Publique Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Avis aux actionnaires Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'utilité publique (DUP) Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6350) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Annulation d'annonce parue précédemment Procédure de règlement agricole Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification du Capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Insolvabilité constatée (5032) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publications de résultats Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Sollicitation d'un expert Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Voirie Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord contractuel (6348) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Subventions / obtention d'aides publiques Résolution de la conciliation Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Contestation de la dénomination Résiliation de bail (local commercial) Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Divorce du dirigeant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Modification de la dénomination Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Notation / avis des analystes Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6500) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis administratif Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Désaccord des créanciers (5013) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Arrêté préfectoral Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Environnement et installation classée (IPCE) Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Modification matrimoniale du dirigeant Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réduction de capital social Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Nomination d'un Curateur successoral Renonciation d'une garantie financière (6323) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête administrative Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Décès du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Avis Financier Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche d'un créancier (5016) Investissements Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Enquête plan de prévention des risques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Rectificatif / Erratum Procédure de règlement amiable Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de la Forme juridique Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Changement de nationalité Sollicitation d'un mandataire (6321) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Résultats financiers positifs Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6496) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Désaccord des créanciers (5009) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Démarche d'un créancier (5014) Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Condamnation Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6347) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Projet relatif à la Loi sur l'eau Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Contestation des méthodes concurrentielles Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Mariage du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
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