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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Procédure de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Avis de Dépôt Modification du plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Procédure Collective Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Dépôt de l'état des créances Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification matrimoniale du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Nomination d'un Curateur successoral Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord contractuel (6347) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action concernant le dirigeant (6451) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Incident de paiement Décès du dirigeant Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête administrative Cotation Banque de France : 2+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6466) Attestation de régularité fiscale Investissements Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Avis Financier Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Recrutement Différend contractuel (6505) Désaccord des créanciers (5009) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement d'un établissement bancaire Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Fin de Garantie financière Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement Résultats financiers positifs Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Non reconstitution des fonds propres Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6447) Désaccord contractuel (6350) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Nomination dans l’équipe de direction Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Procédure de règlement agricole Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Fusion / rachat / prise de participation Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel relatif à un bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réorganisation / licenciements Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6426) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Condamnation Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Remise en cause du bail commercial Demande de paiement Projet relatif à la Loi sur l'eau Mariage du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6439) Demande de paiement Evénement divers Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Divers (6518) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Désaccord contractuel (6348) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Résolution de la conciliation Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6496) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6414) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Enquête Publique Cotation Banque de France : 2 Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Création de site / extension Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6506) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Divers (6511) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Changement de domicile Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6516) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Publications de résultats Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Mise en vente des actions en déshérence Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Cotation Banque de France : 1- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6499) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Renonciation d'une garantie financière (6323) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation autour de la vente du fonds Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Voirie Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement (affacturage) Désaccord des créanciers (5013) Différend lié au bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Mouvement des Dirigeants Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Modification de la dénomination Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Notation / avis des analystes Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Procédure de règlement amiable Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel (6497) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Sollicitation d'un mandataire (6321) Avis administratif Cotation Banque de France : 2- Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Modification de l'adresse du Siège social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6507) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE)
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