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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de traitement de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Rejet du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Exécution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt des créances salariales Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6470) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification du Capital social Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Annulation d'annonce parue précédemment Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de domicile Publications de résultats Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert (6446) Témoignages de dirigeants, perspectives Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6497) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2- Incident de paiement Désaccord contractuel (6468) Grève / conflit social Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Voirie Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 4 Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant la restitution d'un bien (6473) Résiliation de bail (local commercial) Divers (6507) Demande de paiement Sollicitation d'un expert Subventions / obtention d'aides publiques Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Mouvement des Dirigeants Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Divorce du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Modification de la dénomination Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Fin de Garantie financière Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Notation / avis des analystes Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Non reconstitution des fonds propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel (6350) Action concernant le dirigeant (6451) Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'un bien (5039) Action relative à la construction immobilière Procédure de règlement agricole Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 2+ Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6466) Modification de l'adresse du Siège social Divers (6500) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord contractuel (6420) Arrêté préfectoral Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 3- Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6471) Produits dangereux pour les consommateurs Différend contractuel (6505) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Réduction de capital social Désaccord contractuel (6510) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Insolvabilité constatée (5032) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6447) Décès du dirigeant Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Résolution de la conciliation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 1 Démarche d'un créancier (6363) Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Investissements Différend contractuel (6498) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel relatif à un bail Avis Financier Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 3+ Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6469) Recrutement Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de la Forme juridique Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement des cotisations sociales Remise en cause du bail commercial Rectificatif / Erratum Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Action visant à mettre un terme au plan (5030) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l’équipe de direction Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Mise en vente des actions en déshérence Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6496) Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6414) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6467) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6501) Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6421) Condamnation Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 4+ Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6506) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5- Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Divers (6511) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mariage du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Evénement divers Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Nouvelle Garantie financière Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Insolvabilité constatée (5033) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Nomination dans l'équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Procédure de règlement amiable Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1- Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Différend contractuel (6499) Sollicitation d'un mandataire (6321) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis aux actionnaires Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 3 Paiements réguliers signalés
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