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Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure Collective Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession avec location gérance Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 6 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Résultats financiers positifs Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Fin de Garantie financière Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (6513) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Réclamation d'un bien (5040) Non reconstitution des fonds propres Fusion / rachat / prise de participation Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6350) Divers (6518) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Condamnation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Procédure de règlement agricole Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Evénement divers Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6348) Divers (6516) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Enquête Publique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Avis aux actionnaires Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Résolution de la conciliation Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche d'un créancier (6363) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Sinistres naturels / accidentels / criminels Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Changement de domicile Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6- Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Publications de résultats Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Mise en vente des actions en déshérence Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord des créanciers (5009) Plan d'Occupation des Sols (POS) Voirie Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action juridique (6300) Grève / conflit social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1+ Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Modification de la dénomination Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Nouvelle Garantie financière Notation / avis des analystes Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Réclamation d'un bien (5039) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6517) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Avis administratif Contestation des décisions prises par les dirigeants Arrêté préfectoral Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Procédure de règlement amiable Modification de l'adresse du Siège social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Recherche de garanties (6354) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Produits dangereux pour les consommateurs Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réduction de capital social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Nomination d'un Curateur successoral Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 7 Insolvabilité constatée (5032) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6510) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Décès du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel (6347) Divers (6515) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Enquête administrative Litige avec le syndic (6442) Avis Financier Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Investissements Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Enquête plan de prévention des risques Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Recrutement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Incident de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426)
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