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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Procédure Collective Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Appel du ministère public Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification des mandataires Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Cotation Banque de France : 5+ Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6- Ancienne Cotation Banque de France : 4 Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Différend lié au bail Demande de paiement d'un établissement bancaire Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Fusion / rachat / prise de participation Réorganisation / licenciements Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Insolvabilité constatée (5033) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Condamnation Fin de Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6350) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Projet relatif à la Loi sur l'eau Non reconstitution des fonds propres Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 2- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Mariage du dirigeant Procédure de règlement agricole Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 4 Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6468) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Evénement divers Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Différend contractuel (6478) Enquête Publique Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Avis aux actionnaires Contestation de la dénomination Divers (6517) Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6348) Action concernant le dirigeant (6451) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Déclaration d'utilité publique (DUP) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Modification du Capital social Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Annulation d'annonce parue précédemment Résolution de la conciliation Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 3- Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6466) Divers (6500) Changement de domicile Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6420) Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Divers (6471) Différend contractuel (6505) Publications de résultats Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 7 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend entre l'assuré et son assureur Plan d'Occupation des Sols (POS) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Innovations / Nouveaux produits / Marques Grève / conflit social Demande de paiement Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Voirie Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'un bien (5039) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Subventions / obtention d'aides publiques Mise en vente des actions en déshérence Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 3+ Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6498) Divorce du dirigeant Action juridique (6300) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 4- Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Modification de la dénomination Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Notation / avis des analystes Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6479) Avis administratif Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5032) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Arrêté préfectoral Nouvelle Garantie financière Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6518) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Réduction de capital social Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6496) Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6414) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 4+ Paiements réguliers signalés Désaccord contractuel (6467) Désaccord contractuel (6501) Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un mandataire (6321) Désaccord contractuel (6421) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6477) Enquête administrative Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Décès du dirigeant Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement d'un établissement d'assurance différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'une indemnité (6482) Avis Financier Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Investissements Recrutement Désaccord contractuel (6347) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête plan de prévention des risques Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Modification de la Forme juridique Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Rectificatif / Erratum Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 3 Incident de paiement Réclamation d'indemnités dommages Différend contractuel (6499) Changement de nationalité Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord des créanciers (5013)
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