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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure Collective Avis de Dépôt Procédure de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Modification du plan de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Redressement Judiciaire simplifié Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Exécution du plan de sauvegarde Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Exécution du plan de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Non reconstitution des fonds propres Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Démarche d'un créancier (5016) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Désaccord contractuel (6350) Fusion / rachat / prise de participation Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Procédure de règlement agricole Condamnation Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Délai initial de paiement dépassé Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6467) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement Evénement divers Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désaccord des créanciers (5009) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Demande de paiement Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Enquête Publique différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (5014) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord contractuel (6348) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Résolution de la conciliation Avis aux actionnaires Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (6363) Création de site / extension Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Cotation Banque de France : 1- Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Déclaration d'utilité publique (DUP) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Interdiction administrative Retard de paiement signalé Sinistres naturels / accidentels / criminels Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Modification du Capital social Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement des cotisations sociales Changement de domicile Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Publications de résultats Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Réclamation d'un bien (5039) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 9 Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un expert (6446) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Convocation aux assemblées Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Innovations / Nouveaux produits / Marques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Action juridique (6300) Voirie Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Grève / conflit social Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Renonciation d'une garantie financière (6323) Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Paiements des cotisations sociales à jour Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6468) Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Mouvement des Dirigeants Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification de la dénomination Action visant la restitution d'un bien (6473) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Demande de paiement Notation / avis des analystes Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Nouvelle Garantie financière Avis administratif Contestation des décisions prises par les dirigeants Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ordonnance rendue Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Procédure de règlement amiable Arrêté préfectoral Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Recherche de garanties (6354) Modification de l'adresse du Siège social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Sollicitation d'un mandataire (6321) Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Paiements réguliers signalés Produits dangereux pour les consommateurs Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réduction de capital social Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Divers (6471) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement d'un établissement d'assurance Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement (6476) Réclamation d'un bien (5040) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6510) Enquête administrative Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5013) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel (6347) Décès du dirigeant Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Avis Financier Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Investissements Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Cotation Banque de France : 1 Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Enquête plan de prévention des risques Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Autorisation administrative Incident de paiement Recrutement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Attestation de régularité fiscale Modification de la Forme juridique Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement Changement de nationalité Désaccord contractuel (6469) Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement d'un établissement bancaire Résultats financiers positifs Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Fin de Garantie financière
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