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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Liquidation Judiciaire Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Modification du plan de sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification du plan de sortie de crise Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Clôture du Plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Résolution du plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Procédure Collective Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Redressement Judiciaire Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification des mandataires Modification du plan de cession Jugement rejetant le plan de sauvegarde Notation / avis des analystes Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Recherche de garanties (6354) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un mandataire (6321) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Paiements réguliers signalés Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Avis administratif Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Modification de l'adresse du Siège social Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action en responsabilité Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Réclamation d'indemnités dommages Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6497) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Reproches du constructeur contre le sous-traitant Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6468) Réduction de capital social Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 6+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la restitution d'un bien (6473) Désaccord contractuel (6347) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Nomination d'un Curateur successoral Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Différend contractuel (6478) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Contestation des décisions prises par les dirigeants Décès du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance rendue Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Incident de paiement Contestation de la dénomination Enquête administrative Divers (6517) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action concernant le dirigeant (6451) Investissements Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Insolvabilité constatée (5032) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Attestation de régularité fiscale Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Avis Financier Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Cotation Banque de France : 2+ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action relative à la construction immobilière Ancienne Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6466) Modification de la Forme juridique Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6500) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6420) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 5 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Changement de nationalité Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 7 Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement (6476) Désaccord contractuel (6350) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Résultats financiers positifs Litige avec le syndic (6442) Nomination dans l’équipe de direction Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Désaccord contractuel (6447) Fusion / rachat / prise de participation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels et rapports Action visant à mettre un terme au plan (5030) Divers (6487) Délai initial de paiement dépassé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord d'un salarié (6454) Réorganisation / licenciements Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Autorisation administrative Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action liée à la Cession de titres ou de parts Ancienne Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Condamnation Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Réclamation d'indemnités dommages Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Différend contractuel (6498) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel relatif à un bail Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6469) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 6 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Evénement divers Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6479) Démarche d'un créancier (6363) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Nomination dans l'équipe de direction Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6484) Retard de paiement signalé Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Enquête Publique Divers (6518) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Création de site / extension Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Insolvabilité constatée (5033) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Avis aux actionnaires Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6496) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6414) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 4+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6467) Modification du Capital social Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6421) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 5- Démarche d'un créancier (5016) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Changement de domicile Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Publications de résultats Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel (6477) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Témoignages de dirigeants, perspectives Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Innovations / Nouveaux produits / Marques Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Paiements des cotisations sociales à jour Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Plan d'Occupation des Sols (POS) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Interdiction administrative Action pour prolonger la période d'observation (5036) Conflit entre actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Voirie Cotation Banque de France : 3 Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6499) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages (6417) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 5+ Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel (6470) Mouvement des Dirigeants Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Divorce du dirigeant Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Modification de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
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