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Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Procédure de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Liquidation Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du plan de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Clôture du Plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde Procédure Collective Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire simplifié Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6506) Grève / conflit social Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Voirie Non reconstitution des fonds propres Divers (6511) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Insolvabilité constatée (5033) Subventions / obtention d'aides publiques Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6516) Mouvement des Dirigeants différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Délai initial de paiement dépassé Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divorce du dirigeant Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Modification de la dénomination Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Notation / avis des analystes Levée de fonds / introduction en bourse Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Avis administratif Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Arrêté préfectoral Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Demande de paiement (affacturage) Produits dangereux pour les consommateurs Différend lié au bail Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Environnement et installation classée (IPCE) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Résolution de la conciliation Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réduction de capital social Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Retard de paiement signalé Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action pour prolonger la période d'observation (5036) Modification matrimoniale du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5009) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Nomination d'un Curateur successoral Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement des cotisations sociales Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Reproches du constructeur contre le sous-traitant Demande de paiement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Investissements Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Avis Financier Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Divers (6507) Recrutement Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Enquête plan de prévention des risques Mise en vente des actions en déshérence Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6438) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Rectificatif / Erratum Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action juridique (6300) Renonciation d'une garantie financière (6323) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements des cotisations sociales à jour Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Réclamation d'un bien (5039) Changement de nationalité Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6420) Demande de paiement Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Nouvelle Garantie financière Différend contractuel (6505) Réorganisation / licenciements Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Condamnation Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6510) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Insolvabilité constatée (5032) Projet relatif à la Loi sur l'eau Inscription d'un Privilège du Trésor Public Procédure de règlement amiable Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6515) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Litige avec le syndic (6442) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Paiements réguliers signalés Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Mariage du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Evénement divers Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 5 Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement d'un établissement d'assurance Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 0 Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Création de site / extension Désaccord contractuel (6426) Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Avis aux actionnaires Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement (remboursement des cotisations) Sinistres naturels / accidentels / criminels Remise en cause du bail commercial Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Déclaration d'utilité publique (DUP) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (6513) Modification du Capital social Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Incident de paiement Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Annulation d'annonce parue précédemment Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Demande de paiement Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Attestation de régularité fiscale Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Réclamation d'un bien (5040) Changement de domicile Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6414) Demande de paiement d'un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6421) Demande de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Plan d'Occupation des Sols (POS) Fin de Garantie financière
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