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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Procédure Collective Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Retard de paiement signalé Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6500) Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Création de site / extension Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Mise en vente des actions en déshérence Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels et rapports Action juridique (6300) Divers (6487) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 1 Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Action liée à la Cession de titres ou de parts Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Différend contractuel (6498) Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement d'un établissement bancaire Action afin de contraindre la communication des documents Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Nouvelle Garantie financière Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (6513) Grève / conflit social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Procédure de règlement amiable Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche de garanties (6354) Divers (6518) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Sollicitation d'un mandataire (6321) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 2 Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6496) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6506) Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Divers (6511) Modification de l'adresse du Siège social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'une indemnité (6482) Insolvabilité constatée (5032) Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6516) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 1- Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Demande de paiement Conflit entre actionnaires Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Différend contractuel (6499) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Décès du dirigeant Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Fin de Garantie financière Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Investissements Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Recrutement Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1+ Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action en responsabilité Réclamation d'un bien (5040) Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6497) Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Divers (6507) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Réorganisation / licenciements Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance rendue Résolution de la conciliation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Insolvabilité constatée (5033) Condamnation Contestation de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Divers (6517)
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