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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Procédure de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Modification du plan de sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Procédure Collective Jugement de cessation partielle d'activité Extension de la sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Exécution du plan de sauvegarde Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Modification des mandataires Modification du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Plan de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Grève / conflit social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action concernant le dirigeant (6451) Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 0 Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action relative à la construction immobilière Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6347) Cotation Banque de France : 2+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Divers (6500) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6420) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 3- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6466) Divorce du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend contractuel (6505) Désaccord des créanciers (5009) Contestation autour de la vente du fonds Incident de paiement Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Levée de fonds / introduction en bourse Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Divers (6515) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Litige avec le syndic (6442) Avis administratif Ancienne Cotation Banque de France : 4 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Modification de l'adresse du Siège social Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement d'un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6447) Arrêté préfectoral Ancienne Cotation Banque de France : 8 Publication des Comptes annuels et rapports Fin de Garantie financière Action liée à la Cession de titres ou de parts Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord d'un salarié (6454) Environnement et installation classée (IPCE) Autorisation administrative Non reconstitution des fonds propres Différend contractuel (6498) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Réduction de capital social Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Procédure de règlement agricole Action afin de contraindre la communication des documents Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6426) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 4- Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6469) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Remise en cause du bail commercial Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Décès du dirigeant Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Divers (6439) Enquête administrative Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Demande de paiement Divers (6518) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Avis Financier Ancienne Cotation Banque de France : 6 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recrutement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Enquête plan de prévention des risques Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6496) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 2 Insolvabilité constatée (5032) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6421) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6467) Changement de nationalité Résultats financiers positifs Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Désaccord contractuel (6506) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation autour de la vente du fonds Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Nomination dans l’équipe de direction Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Réclamation d'une indemnité (6482) Fusion / rachat / prise de participation Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement des cotisations sociales Divers (6516) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Plan Local d'Urbanisme (PLU) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réorganisation / licenciements Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 9 Publication des Comptes consolidés et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Conflit entre actionnaires Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Cotation Banque de France : 1- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Interdiction administrative Mise en vente des actions en déshérence Différend contractuel (6499) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages (6417) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Mariage du dirigeant Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Contestation autour de la vente du fonds Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6470) Evénement divers Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Demande de paiement (affacturage) Désaccord des créanciers (5013) Différend lié au bail Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Nomination dans l'équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action visant à rendre publics les comptes annuels Enquête Publique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Création de site / extension Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Sollicitation d'un expert (6446) Avis aux actionnaires Ancienne Cotation Banque de France : 7 Convocation aux assemblées Nouvelle Garantie financière Action en responsabilité Sinistres naturels / accidentels / criminels Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Demande de paiement Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Déclaration d'utilité publique (DUP) Publication de comptes annuels simplifiés Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6497) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Modification du Capital social Reproches du constructeur contre le sous-traitant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2- Insolvabilité constatée (5033) Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Procédure de règlement amiable Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6468) Changement de domicile Publications de résultats Sollicitation d'un mandataire (6321) Divers (6507) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sollicitation d'un expert Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Innovations / Nouveaux produits / Marques Contestation de la dénomination Demande de paiement Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Contestation des décisions prises par les dirigeants Plan d'Occupation des Sols (POS) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Ordonnance rendue
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