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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Modification du plan de sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Procédure Collective Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Exécution du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Jugement Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Résultats financiers positifs Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Désaccord contractuel (6506) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Incident de paiement Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Plan Local d'Urbanisme (PLU) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Attestation de régularité fiscale Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Demande de paiement Demande de paiement Condamnation Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réorganisation / licenciements Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Cotation Banque de France : 1- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement d'un établissement bancaire Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Insolvabilité constatée (5032) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 3 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement Mariage du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Différend contractuel (6499) Fin de Garantie financière Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6350) Evénement divers Désaccord contractuel (6470) Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Procédure de règlement agricole Différend lié au bail Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Délai initial de paiement dépassé Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Enquête Publique Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Avis aux actionnaires Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Création de site / extension Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Sinistres naturels / accidentels / criminels Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 2- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 4 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel (6348) Changement de domicile Désaccord contractuel (6468) Réclamation d'un bien (5040) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Désaccord des créanciers (5013) Démarche d'un créancier (6363) Publications de résultats Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Résolution de la conciliation Sollicitation d'un expert Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Retard de paiement signalé Témoignages de dirigeants, perspectives Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Divers (6517) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Demande de paiement des cotisations sociales Voirie Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Grève / conflit social Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Cotation Banque de France : 2+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Résiliation de bail (local commercial) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Demande de paiement Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6466) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Mouvement des Dirigeants Divers (6500) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la dénomination Divers (6471) Différend contractuel (6505) Mise en vente des actions en déshérence Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Notation / avis des analystes Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action juridique (6300) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Avis administratif Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Paiements des cotisations sociales à jour Levée de fonds / introduction en bourse Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Modification de l'adresse du Siège social Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement d'un établissement bancaire Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Produits dangereux pour les consommateurs Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 3+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réduction de capital social Différend contractuel (6498) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination d'un Curateur successoral Désaccord contractuel (6469) Action afin de contraindre la communication des documents Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Démarche d'un créancier (5014) Recherche de garanties (6354) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Procédure de règlement amiable Remise en cause du bail commercial Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Paiements réguliers signalés Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Sollicitation d'un mandataire (6321) Enquête administrative Avis Financier Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Investissements Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Enquête plan de prévention des risques Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Recrutement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Cotation Banque de France : 2 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Rectificatif / Erratum Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6347) Changement de nationalité Désaccord contractuel (6467) Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6501) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6421)
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