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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Extension de la sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Redressement Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de jugement Résolution du plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Prolongation de la mission du mandataire Plan de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Procédure de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Rejet du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Modification du plan de sauvegarde Plan de cession avec location gérance Jugement Modification de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du Plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Redressement Judiciaire simplifié Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Réclamation d'indemnités dommages Divorce du dirigeant Demande de paiement Réclamation d'un bien (5040) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement (affacturage) Modification de la dénomination Demande de paiement Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Désaccord des créanciers (5013) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6348) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Levée de fonds / introduction en bourse Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Avis administratif Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Modification de l'adresse du Siège social Retard de paiement signalé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Arrêté préfectoral Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6497) Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Divers (6507) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Démarche d'un créancier (5016) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Contestation de la dénomination Divers (6517) Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête administrative Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Investissements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis Financier Action juridique (6300) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Recrutement Paiements des cotisations sociales à jour Réclamation d'indemnités dommages Action relative à la construction immobilière Enquête plan de prévention des risques Divers (6500) Rectificatif / Erratum Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6466) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Différend contractuel (6505) Changement de nationalité Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6471) Désaccord des créanciers (5009) Désaccord contractuel (6510) Résultats financiers positifs Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Nouvelle Garantie financière Démarche d'un créancier (5014) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Fusion / rachat / prise de participation Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Réorganisation / licenciements Paiements réguliers signalés Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Condamnation Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend contractuel (6498) Projet relatif à la Loi sur l'eau Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Action afin de contraindre la communication des documents Mariage du dirigeant Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Evénement divers Demande de paiement d'un établissement d'assurance Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (6513) Désaccord contractuel (6347) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Nomination dans l'équipe de direction Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Enquête Publique Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Création de site / extension Incident de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Sinistres naturels / accidentels / criminels Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6501) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6506) Changement de domicile Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Divers (6511) Publications de résultats Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Fin de Garantie financière Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6350) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Non reconstitution des fonds propres Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Grève / conflit social Délai initial de paiement dépassé Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Voirie Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6499) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
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