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Scission de l'entreprise
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Projet de Fusion
Annulation de cessation d'activité
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Fin de Location gérance
Projet d'Apport partiel d'actif
Cession de Fonds au locataire gérant
Ouverture + clôture de Dissolution anticipée
Cession d'un établissement secondaire
Cessation d'activité
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Radiation d'office
Renouvellement de location-gérance
Cession de Fonds par partage / licitation
Ouverture d'une Dissolution anticipée
Cession dans le cadre d'un divorce
Fusion réalisée
Mise en sommeil
Fermeture du siège social après transfert
Radiation auprès du greffe d'origine
Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé)
Apport partiel d'actif réalisé
Cession de bail
Dissolution anticipée
Cession
Cessation d'activité
Décès de l'exploitant
Location gérance : début / prorogation
Cession de Parts
Cession de Fonds par donation
Clôture de la Dissolution anticipée
Cession / donation dans le cadre d'un héritage
Transmission Universelle du Patrimoine
Cessation temporaire d'activité
Fermeture d'un établissement
Refus d'immatriculation au RCS
Faillite personnelle
Extension de la procédure de sauvegarde accélérée
Nomination d'un mandataire judiciaire
Extension du redressement judiciaire
Jugement rejetant le plan de sauvegarde
Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer
Jugement autorisant la poursuite d'activité
Clôture pour insuffisance d'actifs
Liquidation Judiciaire simplifiée
Rejet du plan de sortie de crise
Dépôt de l'état de collocation
Clôture du redressement judiciaire
Résolution du plan de sauvegarde
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire
Retractation du jugement de liquidation judiciaire
Clôture de la procédure de rétablissement professionnel
Modification de plan
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire
Avis de Dépôt
Prolongation de la période de règlement agricole
Procédure d'insolvabilité ordinaire
Liquidation Judiciaire
Résolution du plan de cession
Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Appel du ministère public
Extension de la liquidation judiciaire
Modification du plan de sauvegarde
Fin de la mission du mandataire
Jugement autorisant la reprise des poursuites
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
Modification du plan de sortie de crise
Arrêt de la cour d'appel
Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)
Clôture de la procédure par dissolution de l'union
Liquidation des biens
Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire
Plan de continuation / plan de redressement
Clôture de jugement
Résolution du plan
Clôture du Plan de sortie de crise
Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer
Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire
Plan de cession (avec location gérance)
Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée
Levée de l’inaliénabilité
Interdiction de gérer
Plan de sauvegarde
Prolongation de la mission du mandataire
Suspension provisoire des poursuites
Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise
Modification de la date de cessation de paiement
Jugement de cessation partielle d'activité
Clôture pour extinction du passif
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire
Résolution du plan de sortie de crise
Dépôt du projet de répartition
Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée
Résolution du plan de sauvegarde accélérée
Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise
Retractation du jugement de Redressement judiciaire
Clôture de la liquidation judiciaire
Rejet de plan
Redressement Judiciaire simplifié
Plan de cession
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
Modification du plan de cession
Extension de la sauvegarde
Modification des mandataires
Extension de la liquidation judiciaire simplifiée
Exécution du plan de sauvegarde
Modification de la durée du Plan
Rétractation / annulation de jugement
Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel
Exécution du plan de sortie de crise
Dépôt des créances salariales
Dépôt de l'état des créances
Clôture de la procédure de sauvegarde
Règlement judiciaire
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire
Modification du Plan de continuation / plan de redressement
Clôture du Plan de Sauvegarde
Adoption de plan
Redressement Judiciaire
Prolongation du plan de redressement
Prolongation de la période de règlement amiable
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié
Procédure Collective
Plan de cession avec location gérance
Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Jugement
Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer
Plan de sauvegarde financière accélérée
Modification de la mission du mandataire
Suspension de l'exécution provisoire
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire
Plan de traitement de sortie de crise
Infirmation de jugement
Renouvellement de la période d'observation
Clôture après cession
Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
Clôture du plan de continuation / plan de redressement
Résolution du plan de redressement
Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise
Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde
Clôture du plan
Procédure Européenne
Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire
Plan de cession (partielle)
Procédure de sauvegarde
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée
Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine
Témoignages de dirigeants, perspectives
Désaccord contractuel (6350)
Démarche d'un créancier (5014)
Action visant à rendre publics les comptes annuels
Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal
Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance
Non reconstitution des fonds propres
Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public
Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
Innovations / Nouveaux produits / Marques
Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Sollicitation d'un expert (6446)
Convocation aux assemblées
Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Procédure de règlement agricole
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
Cotation Banque de France : 1+
Grève / conflit social
Délai initial de paiement dépassé
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024)
Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation
Publication de comptes annuels simplifiés
Action en responsabilité
Voirie
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322)
Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage
Reproches du constructeur contre le sous-traitant
Cotation Banque de France : 2-
Résiliation de bail (local commercial)
Ancienne Cotation Banque de France : 3
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel (6497)
Subventions / obtention d'aides publiques
Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002)
Réclamation d'indemnités dommages
Cotation Banque de France : 4
Mouvement des Dirigeants
Ancienne Cotation Banque de France : 6
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034)
Désaccord contractuel (6468)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502)
Divorce du dirigeant
Demande de paiement
Divers (6507)
Modification de la dénomination
Demande de paiement
Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
Sollicitation d'un expert
Cotation Banque de France : 6+
Réclamation d'un bien (5039)
Action visant la restitution d'un bien (6473)
Action visant la suppression d'une garantie financière (6512)
Notation / avis des analystes
Désaccord contractuel (6348)
Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement
Désaccord contractuel (6438)
Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales)
Différend contractuel (6478)
Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public
Divers (6517)
Levée de fonds / introduction en bourse
Démarche d'un créancier (6363)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
Contestation des décisions prises par les dirigeants
Ordonnance rendue
Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
Avis administratif
Résolution de la conciliation
Contestation de la dénomination
Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant
Modification de l'adresse du Siège social
Retard de paiement signalé
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022)
Action concernant le dirigeant (6451)
Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Arrêté préfectoral
Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320)
Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406)
Cotation Banque de France : 2+
Produits dangereux pour les consommateurs
Ancienne Cotation Banque de France : 3++
Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
Réclamation d'indemnités dommages
Action relative à la construction immobilière
Environnement et installation classée (IPCE)
Demande de paiement
Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
Recherche d'un accord avec les créanciers (5000)
Désaccord contractuel (6420)
Cotation Banque de France : 3-
Réduction de capital social
Ancienne Cotation Banque de France : 5+
Insolvabilité constatée (5032)
Désaccord contractuel (6466)
Divers (6500)
Modification matrimoniale du dirigeant
Demande de paiement des cotisations sociales
Demande de paiement
Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
Contestation autour de la vente du fonds
Cotation Banque de France : 5
Ancienne Cotation Banque de France : 9
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
Divers (6471)
Différend contractuel (6505)
Nomination d'un Curateur successoral
Désaccord contractuel (6510)
Perte de marché / recul de l'activité ou des performances
Demande de paiement
Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436)
Cotation Banque de France : 7
Demande de paiement (6476)
Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant
Inscription d'un Privilège du Trésor Public
Divers (6515)
Décès du dirigeant
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
Litige avec le syndic (6442)
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
Différend entre l'assuré et son assureur
Enquête administrative
Mise en vente des actions en déshérence
Sanction DGCCRF pour retards de paiement
Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer
Investissements
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020)
Désaccord contractuel (6447)
Publication des Comptes annuels et rapports
Divers (6487)
Avis Financier
Action juridique (6300)
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404)
Cotation Banque de France : 1
Recrutement
Paiements des cotisations sociales à jour
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
Désaccord d'un salarié (6454)
Autorisation administrative
Action liée à la Cession de titres ou de parts
Enquête plan de prévention des risques
Renonciation d'une garantie financière (6323)
Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
Désaccord contractuel relatif à un bail
Cotation Banque de France : 3+
Modification de la Forme juridique
Ancienne Cotation Banque de France : 4+
Action visant à mettre un terme au plan (5030)
Réclamation d'indemnités dommages
Différend contractuel (6498)
Rectificatif / Erratum
Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334)
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
Désaccord contractuel (6426)
Cotation Banque de France : 4-
Ancienne Cotation Banque de France : 7
Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
Désaccord contractuel (6469)
Action afin de contraindre la communication des documents
Changement de nationalité
Demande de paiement (remboursement des cotisations)
Résultats financiers positifs
Demande de paiement
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008)
Remise en cause du bail commercial
Cotation Banque de France : 6
Réclamation d'un bien (5040)
Action afin de rendre publics les documents annuels (6474)
Nouvelle Garantie financière
Demande de paiement (6513)
Nomination dans l’équipe de direction
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Désaccord des créanciers (5013)
Divers (6439)
Désistement d'instance (à la demande de paiement)
Désaccord contractuel (6479)
Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Divers (6518)
Fusion / rachat / prise de participation
Recherche de garanties (6354)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018)
Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445)
Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI
Divers (6484)
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Procédure de règlement amiable
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402)
Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
Réorganisation / licenciements
Paiements réguliers signalés
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Condamnation
Sollicitation d'un mandataire (6321)
Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
Désaccord contractuel (6414)
Cotation Banque de France : 2
Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries
Ancienne Cotation Banque de France : 3+
Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028)
Réclamation d'indemnités dommages
Désaccord contractuel (6496)
Projet relatif à la Loi sur l'eau
Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332)
Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
Désaccord contractuel (6421)
Cotation Banque de France : 4+
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Ancienne Cotation Banque de France : 5
Insolvabilité constatée (5033)
Désaccord contractuel (6467)
Désaccord contractuel (6501)
Mariage du dirigeant
Demande de paiement
Demande de paiement d'un établissement d'assurance
Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde
Contestation autour de la vente du fonds
Cotation Banque de France : 5-
Ancienne Cotation Banque de France : 0
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038)
Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472)
Désaccord contractuel (6506)
Evénement divers
Divers (6511)
Désaccord contractuel (6347)
Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
Désaccord contractuel (6477)
Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Divers (6516)
Nomination dans l'équipe de direction
Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352)
Démarche d'un créancier (5016)
différend lié à la tenue de l'assemblée générale
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement
Réclamation d'une indemnité (6482)
Enquête Publique
Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier
Contestation des méthodes concurrentielles
Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
Création de site / extension
Incident de paiement
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
Publication des Comptes consolidés et rapports
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Avis aux actionnaires
Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
Cotation Banque de France : 1-
Sinistres naturels / accidentels / criminels
Attestation de régularité fiscale
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026)
Réclamation d'indemnités dommages
Interdiction administrative
Conflit entre actionnaires
Déclaration d'utilité publique (DUP)
Demande de paiement
Réclamation d'indemnités dommages
Réclamation d'indemnités dommages (6417)
Cotation Banque de France : 3
Modification du Capital social
Ancienne Cotation Banque de France : 4
Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
Réclamation d'indemnités dommages
Différend contractuel (6499)
Annulation d'annonce parue précédemment
Demande de paiement
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004)
Contestation autour de la vente du fonds
Cotation Banque de France : 5+
Ancienne Cotation Banque de France : 8
Action pour prolonger la période d'observation (5036)
Désaccord contractuel (6470)
Réclamation d'indemnités dommages
Changement de domicile
Demande de paiement (affacturage)
Publications de résultats
Demande de paiement
Désaccord des créanciers (5009)
Différend lié au bail
Cotation Banque de France : 6-
Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
Fin de Garantie financière
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