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Immatriculation
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Modification de la Forme juridique
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Résiliation de bail (local commercial)
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Modification de la Date de clôture des comptes
Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial
Modification du Capital social
Nomination d'un administrateur judiciaire
Mouvement sur l'activité ou l'Objet social
Modifications diverses
Transfert d'un établissement secondaire
Conversion du Capital Social en Euros
Mouvement d'Associés
Cession de Fonds au locataire gérant
Cession d'un établissement secondaire
Ouverture + clôture de Dissolution anticipée
Cessation d'activité
Fermeture d'un établissement après transfert
Radiation d'office
Renouvellement de location-gérance
Cession de Fonds par partage / licitation
Cession dans le cadre d'un divorce
Ouverture d'une Dissolution anticipée
Fusion réalisée
Mise en sommeil
Fermeture du siège social après transfert
Radiation auprès du greffe d'origine
Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé)
Apport partiel d'actif réalisé
Cession de bail
Cession
Dissolution anticipée
Cessation d'activité
Décès de l'exploitant
Location gérance : début / prorogation
Cession de Parts
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Cessation temporaire d'activité
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Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire
Modification du plan de sortie de crise
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Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
Clôture du plan de continuation / plan de redressement
Résolution du plan de redressement
Clôture du Plan de sortie de crise
Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde
Clôture du plan
Procédure Européenne
Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire
Plan de cession (partielle)
Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée
Faillite personnelle
Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée
Nomination d'un mandataire judiciaire
Extension du redressement judiciaire
Plan de sauvegarde
Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer
Clôture pour insuffisance d'actifs
Liquidation Judiciaire simplifiée
Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise
Jugement autorisant la poursuite d'activité
Dépôt de l'état de collocation
Clôture du redressement judiciaire
Résolution du plan de sauvegarde
Résolution du plan de sortie de crise
Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise
Retractation du jugement de liquidation judiciaire
Clôture de la procédure de rétablissement professionnel
Modification de plan
Redressement Judiciaire simplifié
Avis de Dépôt
Prolongation de la période de règlement agricole
Procédure d'insolvabilité ordinaire
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire
Résolution du plan de cession
Appel du ministère public
Extension de la liquidation judiciaire
Extension de la sauvegarde
Fin de la mission du mandataire
Jugement autorisant la reprise des poursuites
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire
Exécution du plan de sauvegarde
Arrêt de la cour d'appel
Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)
Procédure Collective
Clôture de la procédure par dissolution de l'union
Liquidation des biens
Exécution du plan de sortie de crise
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire
Plan de continuation / plan de redressement
Clôture de jugement
Résolution du plan
Redressement Judiciaire
Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer
Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié
Plan de cession (avec location gérance)
Levée de l’inaliénabilité
Interdiction de gérer
Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Prolongation de la mission du mandataire
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Plan de sauvegarde financière accélérée
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Résolution du plan de sauvegarde accélérée
Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire
Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise
Retractation du jugement de Redressement judiciaire
Clôture de la liquidation judiciaire
Rejet de plan
Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire
Plan de cession
Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée
Modification du plan de cession
Procédure de sauvegarde
Modification des mandataires
Extension de la liquidation judiciaire simplifiée
Extension de la procédure de sauvegarde accélérée
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Dépôt de l'état des créances
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Modification du Plan de continuation / plan de redressement
Clôture du Plan de Sauvegarde
Adoption de plan
Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire
Prolongation du plan de redressement
Prolongation de la période de règlement amiable
Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée
Liquidation Judiciaire
Plan de cession avec location gérance
Jugement
Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer
Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde
Modification de la mission du mandataire
Suspension de l'exécution provisoire
Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire
Modification du plan de sauvegarde
Infirmation de jugement
Contestation des méthodes concurrentielles
Perte de marché / recul de l'activité ou des performances
Attestation de régularité fiscale
Divers (6516)
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022)
différend lié à la tenue de l'assemblée générale
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement
Demande de paiement
Réclamation d'une indemnité (6482)
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
Décès du dirigeant
Ancienne Cotation Banque de France : 4
Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027)
Action visant le remplacement du dirigeant (6450)
Enquête administrative
Publication des Comptes consolidés et rapports
Demande de paiement
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Conflit entre actionnaires
Recherche d'un accord avec les créanciers (5000)
Réclamation d'indemnités dommages
Investissements
Ancienne Cotation Banque de France : 8
Cotation Banque de France : 1-
Insolvabilité constatée (5032)
Réclamation d'indemnités dommages
Avis Financier
Interdiction administrative
Demande de paiement
Différend contractuel (6499)
Action visant à constater la fin d'un plan (5005)
Réclamation d'indemnités dommages (6417)
Recrutement
Cotation Banque de France : 3
Fin de Garantie financière
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037)
Réclamation d'indemnités dommages
Enquête plan de prévention des risques
Rectificatif / Erratum
Désaccord contractuel (6350)
Réclamation d'indemnités dommages
Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010)
Contestation autour de la vente du fonds
Modification de la Forme juridique
Cotation Banque de France : 5+
Non reconstitution des fonds propres
Désaccord contractuel (6470)
Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Changement de nationalité
Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
Demande de paiement (affacturage)
Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance
Différend lié au bail
Cotation Banque de France : 6-
Procédure de règlement agricole
Evénement entourant la saisie immbilière (6475)
Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public
Résultats financiers positifs
Délai initial de paiement dépassé
Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine
Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020)
Action visant à rendre publics les comptes annuels
Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322)
Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403)
Nomination dans l’équipe de direction
Ancienne Cotation Banque de France : 3
Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis
Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025)
Sollicitation d'un expert (6446)
Convocation aux assemblées
Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485)
Action en responsabilité
Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage
Fusion / rachat / prise de participation
Ancienne Cotation Banque de France : 6
Cotation Banque de France : 1+
Action visant à mettre un terme au plan (5030)
Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Publication de comptes annuels simplifiés
Demande de paiement
Demande de paiement
Désaccord contractuel (6497)
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003)
Reproches du constructeur contre le sous-traitant
Réorganisation / licenciements
Cotation Banque de France : 2-
Action pouvant prolonger la procédure collective (5035)
Réclamation d'indemnités dommages
Condamnation
Désaccord contractuel (6348)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502)
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008)
Réclamation d'indemnités dommages
Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries
Cotation Banque de France : 4
Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
Réclamation d'un bien (5040)
Désaccord contractuel (6468)
Projet relatif à la Loi sur l'eau
Mariage du dirigeant
Démarche d'un créancier (6363)
Divers (6507)
Désaccord des créanciers (5013)
Sollicitation d'un expert
Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres
Cotation Banque de France : 6+
Résolution de la conciliation
Action visant la restitution d'un bien (6473)
Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public
Evénement divers
Retard de paiement signalé
Action visant la suppression d'une garantie financière (6512)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018)
Désaccord contractuel (6438)
Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales)
Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320)
Différend contractuel (6478)
Contestation de la dénomination
Ancienne Cotation Banque de France : 3++
Divers (6517)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023)
Contestation des décisions prises par les dirigeants
Ordonnance rendue
Demande de paiement
Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483)
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406)
Nomination dans l'équipe de direction
Ancienne Cotation Banque de France : 5+
Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant
Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028)
Action concernant le dirigeant (6451)
Enquête Publique
Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports
Demande de paiement des cotisations sociales
Demande de paiement
Action relative à la construction immobilière
Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001)
Demande de paiement aurès de l'entrepreneur
Création de site / extension
Ancienne Cotation Banque de France : 9
Cotation Banque de France : 2+
Insolvabilité constatée (5033)
Réclamation d'indemnités dommages
Avis aux actionnaires
Demande de paiement
Divers (6500)
Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde
Désaccord contractuel (6420)
Sinistres naturels / accidentels / criminels
Cotation Banque de France : 3-
Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant
Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038)
Désaccord contractuel (6466)
Déclaration d'utilité publique (DUP)
Annulation d'annonce parue précédemment
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Différend contractuel (6505)
Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011)
Contestation autour de la vente du fonds
Modification du Capital social
Cotation Banque de France : 5
Mise en vente des actions en déshérence
Divers (6471)
Inscription d'un Privilège du Trésor Public
Changement de domicile
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Désaccord contractuel (6510)
Démarche d'un créancier (5016)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436)
Cotation Banque de France : 7
Action juridique (6300)
Demande de paiement (6476)
Sanction DGCCRF pour retards de paiement
Publications de résultats
Paiements des cotisations sociales à jour
Divers (6515)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021)
Litige avec le syndic (6442)
Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement
Renonciation d'une garantie financière (6323)
Différend entre l'assuré et son assureur
Divers (6487)
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404)
Témoignages de dirigeants, perspectives
Ancienne Cotation Banque de France : 4+
Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026)
Désaccord contractuel (6447)
Publication des Comptes annuels et rapports
Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334)
Action liée à la Cession de titres ou de parts
Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage
Innovations / Nouveaux produits / Marques
Ancienne Cotation Banque de France : 7
Cotation Banque de France : 1
Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
Désaccord d'un salarié (6454)
Plan d'Occupation des Sols (POS)
Autorisation administrative
Demande de paiement d'un établissement bancaire
Demande de paiement
Différend contractuel (6498)
Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004)
Désaccord contractuel relatif à un bail
Grève / conflit social
Cotation Banque de France : 3+
Nouvelle Garantie financière
Action pour prolonger la période d'observation (5036)
Réclamation d'indemnités dommages
Voirie
Subventions / obtention d'aides publiques
Désaccord contractuel avec un établissement bancaire
Action afin de contraindre la communication des documents
Désaccord des créanciers (5009)
Désaccord contractuel (6426)
Résiliation de bail (local commercial)
Cotation Banque de France : 4-
Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce
Désaccord contractuel (6469)
Divorce du dirigeant
Recherche de garanties (6354)
Demande de paiement (remboursement des cotisations)
Démarche d'un créancier (5014)
Remise en cause du bail commercial
Mouvement des Dirigeants
Cotation Banque de France : 6
Procédure de règlement amiable
Action afin de rendre publics les documents annuels (6474)
Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Modification de la dénomination
Paiements réguliers signalés
Demande de paiement (6513)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Divers (6439)
Désistement d'instance (à la demande de paiement)
Sollicitation d'un mandataire (6321)
Désaccord contractuel (6479)
Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402)
Notation / avis des analystes
Ancienne Cotation Banque de France : 3+
Divers (6518)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024)
Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445)
Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI
Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332)
Divers (6484)
Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise
Démarche afin de se conformer aux statuts (6407)
Levée de fonds / introduction en bourse
Ancienne Cotation Banque de France : 5
Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019)
Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
Avis administratif
Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels
Demande de paiement
Demande de paiement d'un établissement d'assurance
Désaccord contractuel (6496)
Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002)
Désaccord contractuel (6414)
Modification de l'adresse du Siège social
Ancienne Cotation Banque de France : 0
Cotation Banque de France : 2
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034)
Réclamation d'indemnités dommages
Arrêté préfectoral
Désaccord contractuel (6347)
Désaccord contractuel (6501)
Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007)
Désaccord contractuel (6421)
Produits dangereux pour les consommateurs
Cotation Banque de France : 4+
Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine
Réclamation d'un bien (5039)
Désaccord contractuel (6467)
Environnement et installation classée (IPCE)
Modification matrimoniale du dirigeant
Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352)
Désaccord contractuel (6506)
Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement
Contestation autour de la vente du fonds
Réduction de capital social
Cotation Banque de France : 5-
Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier
Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472)
Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
Nomination d'un Curateur successoral
Incident de paiement
Divers (6511)
Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017)
Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437)
Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective)
Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313)
Désaccord contractuel (6477)
Dates
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