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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Clôture du Plan de sortie de crise Procédure Collective Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Redressement Judiciaire simplifié Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification de la durée du Plan Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Redressement Judiciaire Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Plan de traitement de sortie de crise Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Rejet du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Liquidation Judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Fusion / rachat / prise de participation Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6414) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Résolution de la conciliation Réorganisation / licenciements Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6501) Démarche d'un créancier (6363) Désaccord contractuel (6421) Condamnation Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6506) Retard de paiement signalé Contestation autour de la vente du fonds Projet relatif à la Loi sur l'eau Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Mariage du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement des cotisations sociales Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ différend lié à la tenue de l'assemblée générale Evénement divers Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Nomination dans l'équipe de direction Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Création de site / extension Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend contractuel (6499) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Action juridique (6300) Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Renonciation d'une garantie financière (6323) Modification du Capital social Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Paiements des cotisations sociales à jour Différend lié au bail Annulation d'annonce parue précédemment Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action visant à rendre publics les comptes annuels Changement de domicile Publications de résultats Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Nouvelle Garantie financière Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6497) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du constructeur contre le sous-traitant Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Procédure de règlement amiable Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Voirie Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Sollicitation d'un mandataire (6321) Résiliation de bail (local commercial) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert Subventions / obtention d'aides publiques Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Mouvement des Dirigeants Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6438) Divorce du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation des décisions prises par les dirigeants Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Levée de fonds / introduction en bourse Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis administratif Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Modification de l'adresse du Siège social Démarche d'un créancier (5016) Divers (6500) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6420) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Produits dangereux pour les consommateurs Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Différend contractuel (6505) Incident de paiement Contestation autour de la vente du fonds Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement Réduction de capital social Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Attestation de régularité fiscale Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Modification matrimoniale du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Litige avec le syndic (6442) Nomination d'un Curateur successoral Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Fin de Garantie financière Décès du dirigeant Désaccord des créanciers (5009) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Enquête administrative Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Non reconstitution des fonds propres Investissements Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel relatif à un bail Avis Financier Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Procédure de règlement agricole Recrutement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6426) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification de la Forme juridique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Délai initial de paiement dépassé Remise en cause du bail commercial Rectificatif / Erratum Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6439) Changement de nationalité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6518) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452)
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