Pratique et attractive, la mutualisation des places de parking permet aux automobilistes de se garer plus facilement dans les grandes villes à un tarif préférentiel et (...)
Le Conseil National des Barreaux se félicite de la proposition de loi déposée à l’Assemblée nationale visant à l’introduction d’une action de groupe en matière de discrimination (...)
Bpifrance Inno Génération, événement unique en France dédié à l’innovation, rassemblera plus de 15000 participants et entreprises venant de toutes les régions, de la start-up aux (...)
Depuis le 1er juin 2015, 7 pôles interrégionaux ont été installés pour renforcer les équipes du Service de Traitement des Déclarations Rectificatives (STDR) : 3 pôles localisés (...)
Depuis cette année, la DGFiP n’envoie plus les avis d’acompte et d’imposition de CFE - IFER par voie postale aux entreprises redevables, à l’exception de certains (...)
A l’occasion de la remise du rapport de Jean-Marie Charon sur la presse et le numérique, Fleur Pellerin a présenté, le 2 juin, les grands axes d’une large réforme sur le (...)
L’institut Okavango, association à but non lucratif, organise la deuxième édition des Trophées de la Performance Energétique de l’Industrie Agroalimentaire.
« Placés sous le (...)
Toutes les réponses aux 10 questions au sujet du GIE Infogreffe et de l’Open Data. Des réponses claires à des questions claires.
1/ Qu’est-ce qu’Infogreffe ?
Créé il y a (...)
Petite sélection des infos qui ne doivent pas passer inaperçues cette semaine !
Newsletter des Petites Affiches
/* iPad Text Smoother */ div, p, a, (...)
[Collectivités] - Dans une administration locale hiérarchisée, la délégation est un outil incontournable du fonctionnement administratif et politique. Trop souvent relativisée (...)
Personne ne pouvait prévoir ce palmarès qui a déjoué tous les pronostics. Aussi, quels que soient nos films préférés, se dit-on « Oui ! Pourquoi pas ! » Bien sûr, comment ne pas (...)
Sempiternelle question soulevée par les plaidants à l’occasion d’exceptions de nullité d’acte d’Huissier.
Un sieur Gabriel F. avait été condamné par jugement du TGI de Grasse (...)
En France, près de 40% des pensions alimentaires sont versées de façon irrégulière, par mauvaise volonté ou en raison de difficultés financières de l’ex-conjoint. Ce phénomène (...)
Lancé en 2012 et coordonné par ERDF, NICE GRID est aujourd’hui le premier démonstrateur de quartier solaire intelligent. Déployé dans la zone industrielle de Carros, à (...)
Le secteur aéronautique, en forte croissance, réunit en France près de 4.000 entreprises et emploie 350.000 salariés. Pour accompagner cette croissance, les entreprises du (...)