Infos nationales

Par ici la monnaie en espèces…

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
5 juillet 2023

Une large majorité d’européens souhaite continuer de pouvoir utiliser des espèces

Vandalisme : comment « ça » marche avec les assurances ?

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
3 juillet 2023

Les émeutes vont coûter cher selon les premières estimations

Soldes d'été : La DGCCRF mobilisée pour protéger les (…)

Proposé par Valérie Noriega --
28 juin 2023

A l’occasion du premier jour des soldes, petit rappel des principes et les droits des consommateurs

Agriculture : nouvelles normes pour les eaux usées utilisées

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
27 juin 2023

De nouvelles normes européennes sont entrées en vigueur pour la réutilisation des eaux usées

La plateforme The SmartList référence les entreprises (…)

Proposé par Valérie Noriega --
22 juin 2023

Un nouvel outil proposé par la Compagne Nationale des Commissaires aux Comptes

Fourrure : une initiative citoyenne au poil

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
22 juin 2023

C’est la dixième initiative citoyenne européenne qui sera examinée par la Commission

Schengen : vers la numérisation des visas

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
16 juin 2023

Le nouveau règlement prévoit une plateforme de l’UE unique pour les demandes de visa en ligne

Brevets : Juridiction européenne unifiée

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
14 juin 2023

Une juridiction « unifiée » des brevets est mise en place et concerne dix-sept états-membres.

Alimentation : de nombreuses fausses promesses

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
12 juin 2023

La DGCCRF a mené l’enquête sur les substituts végétaux aux produits d’origine animale

Logement : Les notaires font des propositions

Proposé par Sébastien Guiné --
9 juin 2023

Des premières propositions du Congrès des notaires ont été faites et annoncées mercredi 7 juin

Immobilier : Le gouvernement prend des mesures

Proposé par Sébastien Guiné --
8 juin 2023

Retour sur les principales annonces présentées par Elisabeth Borne le 5 juin

$Une procédure d'infraction contre la Pologne engagée par l'UE pour violation du droit de l'Union$

Une procédure d'infraction contre la Pologne engagée par l'UE (…)

Proposé par Valérie Noriega --
8 juin 2023

La Commission a envoyé une lettre de mise en demeure à la Pologne pour violation du droit de l’UE.

Train : de nouveaux droits pour les voyageurs

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
8 juin 2023

De nouvelles règles européennes sont entrées en vigueur en ce début juin

Fonds de successions vacantes : la DGFIP remet un chèque d’un (…)

Proposé par Valérie Noriega --
7 juin 2023

Une fraction de ces fonds gérés par la DGFIP est reversée chaque année à la Fondation du patrimoine.

Réforme de la justice commerciale : Inquiétude de la CPME (…)

Proposé par Valérie Noriega --
6 juin 2023

La CPME demande aux sénateurs qui examinent le projet d’abroger une disposition

Par ici la monnaie en espèces…

Vandalisme : comment « ça » marche avec les assurances ?

Soldes d'été : La DGCCRF mobilisée pour protéger les (…)

Agriculture : nouvelles normes pour les eaux usées utilisées

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Brevets : Juridiction européenne unifiée

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13/05/2025 à 17h30

Nuit des Acteurs du Numérique Azuréens

15/05/2025 à 09h30

Journée des fiscalistes Nice

17/05/2025 à 10h00

Journée Portes Ouvertes du CIRFA Terre de Nice