Infos nationales

Logement : Les notaires font des propositions

Proposé par Sébastien Guiné --
9 juin 2023

Des premières propositions du Congrès des notaires ont été faites et annoncées mercredi 7 juin

Immobilier : Le gouvernement prend des mesures

Proposé par Sébastien Guiné --
8 juin 2023

Retour sur les principales annonces présentées par Elisabeth Borne le 5 juin

$Une procédure d'infraction contre la Pologne engagée par l'UE pour violation du droit de l'Union$

Une procédure d'infraction contre la Pologne engagée par l'UE (…)

Proposé par Valérie Noriega --
8 juin 2023

La Commission a envoyé une lettre de mise en demeure à la Pologne pour violation du droit de l’UE.

Train : de nouveaux droits pour les voyageurs

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
8 juin 2023

De nouvelles règles européennes sont entrées en vigueur en ce début juin

Fonds de successions vacantes : la DGFIP remet un chèque d’un (…)

Proposé par Valérie Noriega --
7 juin 2023

Une fraction de ces fonds gérés par la DGFIP est reversée chaque année à la Fondation du patrimoine.

Réforme de la justice commerciale : Inquiétude de la CPME (…)

Proposé par Valérie Noriega --
6 juin 2023

La CPME demande aux sénateurs qui examinent le projet d’abroger une disposition

Entreprise en difficulté : les dispositifs et aides possibles

Proposé par Valérie Noriega --
6 juin 2023

Le site Entreprendre.service-public.fr récapitule les aides en cas de difficultés pour les entreprises

Les deux premiers décrets d’application de la réforme des (…)

Proposé par Valérie Noriega --
5 juin 2023

Publication du décret concernant l’âge de départ et celui sur les conditions de départs anticipés

Déploiement du service d’accompagnement fiscal des TPE PME (…)

Proposé par Valérie Noriega --
2 juin 2023

Le service d’accompagnement fiscal personnalisé et de proximité des PME se déploie

L’UNEC publie un guide pour la transition écologique des (…)

Proposé par Valérie Noriega --
2 juin 2023

Ce guide propose aux coiffeurs des gestes simples à appliquer au quotidien

Notariat : bilan positif pour le programme de soutien des (…)

Proposé par Valérie Noriega --
1er juin 2023

Le bilan du Programme de consolidation du maillage territorial a été présenté ce jeudi

Entrée en vigueur de la résiliation en ligne des contrats en (…)

Proposé par Valérie Noriega --
1er juin 2023

Ce décret concerne tous les types de contrat présents et à venir

Transports routiers et décarbonation

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
31 mai 2023

Les organisations professionnelles viennent de remettre leurs conclusions sur la décarbonation.

Le chômage réel toucherait 5,1 millions de Français

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
30 mai 2023

La fondation IFRAP analyse le dernier rapport du Haut commissaire à l’emploi

Terrorisme : un livret pour aider les victimes

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
24 mai 2023

Un nouvel outil pour améliorer l’accompagnement des victimes d’actes de terrorisme

Logement : Les notaires font des propositions

Immobilier : Le gouvernement prend des mesures

Une procédure d'infraction contre la Pologne engagée par l'UE (…)

Train : de nouveaux droits pour les voyageurs

Fonds de successions vacantes : la DGFIP remet un chèque d’un (…)

Réforme de la justice commerciale : Inquiétude de la CPME (…)

Entreprise en difficulté : les dispositifs et aides possibles

Les deux premiers décrets d’application de la réforme des (…)

Déploiement du service d’accompagnement fiscal des TPE PME (…)

L’UNEC publie un guide pour la transition écologique des (…)

Notariat : bilan positif pour le programme de soutien des (…)

Entrée en vigueur de la résiliation en ligne des contrats en (…)

Transports routiers et décarbonation

Le chômage réel toucherait 5,1 millions de Français

Terrorisme : un livret pour aider les victimes

17/06/2025 à 18h30

AG Cannes Is Up

19/06/2025 à 08h30

Colloque INCJ à Nice

19/06/2025 à 14h30

Conférence contre la pollution sonore des océans