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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Procédure Européenne Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Procédure d'insolvabilité ordinaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Modification du plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Clôture du Plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire simplifié Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Exécution du plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Procédure Collective Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Divers (6500) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6420) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Différend contractuel (6505) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Publications de résultats Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Fin de Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6510) Désaccord contractuel (6350) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Non reconstitution des fonds propres Procédure de règlement agricole Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6515) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Litige avec le syndic (6442) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 1 Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Mouvement des Dirigeants Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement Désaccord contractuel (6426) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Désaccord contractuel (6348) Remise en cause du bail commercial Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis administratif Demande de paiement (6513) Démarche d'un créancier (6363) Divers (6439) Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Arrêté préfectoral Divers (6518) Retard de paiement signalé Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réclamation d'un bien (5039) Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6414) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réduction de capital social Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6506) Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Mise en vente des actions en déshérence Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Enquête administrative Divers (6511) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action juridique (6300) Contestation des méthodes concurrentielles Insolvabilité constatée (5032) Avis Financier Divers (6516) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire différend lié à la tenue de l'assemblée générale Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Paiements des cotisations sociales à jour Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Recrutement Publication des Comptes consolidés et rapports Conflit entre actionnaires Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Modification de la Forme juridique Interdiction administrative Différend contractuel (6499) Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages (6417) Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Nouvelle Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement (affacturage) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend lié au bail Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Procédure de règlement amiable Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant à mettre un terme au plan (5030) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Recherche de garanties (6354) Action visant à rendre publics les comptes annuels Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Condamnation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Paiements réguliers signalés Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Réorganisation / licenciements Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Réclamation d'un bien (5040) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1+ Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Ancienne Cotation Banque de France : 5 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'indemnités dommages Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6507) Désaccord contractuel (6347) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Enquête Publique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6438) Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation de la dénomination Insolvabilité constatée (5033) Avis aux actionnaires Divers (6517) Incident de paiement Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Création de site / extension Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Attestation de régularité fiscale Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Modification du Capital social
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