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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Retractation du jugement de liquidation judiciaire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Collective Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Procédure de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Liquidation Judiciaire Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Modification du plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Clôture du Plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Plan de sauvegarde Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Extension de la sauvegarde Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Demande de paiement Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Fusion / rachat / prise de participation Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action en responsabilité Plan Local d'Urbanisme (PLU) Condamnation Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Réorganisation / licenciements Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6468) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Divers (6507) Mariage du dirigeant Démarche d'un créancier (6363) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant la restitution d'un bien (6473) Résolution de la conciliation Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement divers Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Différend contractuel (6478) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Divers (6517) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Contestation de la dénomination Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Nomination dans l'équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Démarche d'un créancier (5016) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête Publique Demande de paiement des cotisations sociales Avis aux actionnaires Demande de paiement Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Création de site / extension Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6466) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Différend contractuel (6505) Annulation d'annonce parue précédemment Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Modification du Capital social Divers (6471) Mise en vente des actions en déshérence Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6510) Changement de domicile Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (6476) Action juridique (6300) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Divers (6515) Publications de résultats Paiements des cotisations sociales à jour Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord des créanciers (5009) Différend entre l'assuré et son assureur Renonciation d'une garantie financière (6323) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Témoignages de dirigeants, perspectives Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Démarche d'un créancier (5014) Divers (6487) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Innovations / Nouveaux produits / Marques Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action liée à la Cession de titres ou de parts Plan d'Occupation des Sols (POS) Différend contractuel (6498) Voirie Demande de paiement Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action afin de contraindre la communication des documents Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Résiliation de bail (local commercial) Désaccord contractuel (6469) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divorce du dirigeant Recherche de garanties (6354) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Mouvement des Dirigeants Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Procédure de règlement amiable Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement (6513) Modification de la dénomination Paiements réguliers signalés Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désaccord contractuel (6479) Sollicitation d'un mandataire (6321) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6518) Notation / avis des analystes Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Divers (6484) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Levée de fonds / introduction en bourse Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Demande de paiement Arrêté préfectoral Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Modification de l'adresse du Siège social Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6501) Environnement et installation classée (IPCE) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel (6467) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6506) Modification matrimoniale du dirigeant Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Réduction de capital social Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6511) Nomination d'un Curateur successoral Incident de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6477) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6516) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Attestation de régularité fiscale différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Décès du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Enquête administrative Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Investissements Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Conflit entre actionnaires Avis Financier Différend contractuel (6499) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Fin de Garantie financière Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6470) Non reconstitution des fonds propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Demande de paiement (affacturage) Changement de nationalité Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Procédure de règlement agricole Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5040) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Résultats financiers positifs Délai initial de paiement dépassé Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Nomination dans l’équipe de direction Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Désaccord des créanciers (5013) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333)
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