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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Plan de cession (avec location gérance) Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Levée de l’inaliénabilité Procédure Collective Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Rejet du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Liquidation Judiciaire Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Modification du plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Modification du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Clôture du Plan de sortie de crise Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire simplifié Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Exécution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Plan de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6510) Evénement divers Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6515) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Litige avec le syndic (6442) Désaccord des créanciers (5009) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Mise en vente des actions en déshérence Sanction DGCCRF pour retards de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6447) Démarche d'un créancier (5014) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Enquête Publique Action juridique (6300) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Création de site / extension Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord d'un salarié (6454) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Avis aux actionnaires Renonciation d'une garantie financière (6323) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Différend contractuel (6498) Déclaration d'utilité publique (DUP) Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action afin de contraindre la communication des documents Demande de paiement (remboursement des cotisations) Changement de domicile Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement (6513) Publications de résultats Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6439) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réclamation d'un bien (5039) Divers (6518) Témoignages de dirigeants, perspectives Recherche de garanties (6354) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Procédure de règlement amiable Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Innovations / Nouveaux produits / Marques Paiements réguliers signalés Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Sollicitation d'un mandataire (6321) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Grève / conflit social Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6496) Voirie Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6467) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Divorce du dirigeant Demande de paiement d'un établissement d'assurance Contestation autour de la vente du fonds Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 5- Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6511) Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6347) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Divers (6516) Notation / avis des analystes Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Contestation des méthodes concurrentielles Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Levée de fonds / introduction en bourse Incident de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis administratif Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Modification de l'adresse du Siège social Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Arrêté préfectoral Demande de paiement Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Produits dangereux pour les consommateurs Ancienne Cotation Banque de France : 4 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Différend contractuel (6499) Environnement et installation classée (IPCE) Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6470) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (affacturage) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Fin de Garantie financière Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6350) Action visant à rendre publics les comptes annuels Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Non reconstitution des fonds propres Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Réclamation d'un bien (5040) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Décès du dirigeant Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord des créanciers (5013) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête administrative Procédure de règlement agricole Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Cotation Banque de France : 1+ Investissements Délai initial de paiement dépassé Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Avis Financier Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Recrutement Ancienne Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel (6497) Enquête plan de prévention des risques Rectificatif / Erratum Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6468) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Changement de nationalité Demande de paiement Sollicitation d'un expert Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Insolvabilité constatée (5033) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6517) Nomination dans l’équipe de direction Démarche d'un créancier (6363) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Résolution de la conciliation Contestation de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Fusion / rachat / prise de participation Retard de paiement signalé Action concernant le dirigeant (6451) Démarche d'un créancier (5016) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan Local d'Urbanisme (PLU) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Réorganisation / licenciements Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action relative à la construction immobilière Condamnation Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Divers (6500) Projet relatif à la Loi sur l'eau Différend contractuel (6505) Mariage du dirigeant Demande de paiement Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6471) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031)
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