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Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Clôture pour insuffisance d'actifs Modification du plan de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Clôture du Plan de sortie de crise Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Appel du ministère public Résolution du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Extension de la sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Exécution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Procédure Collective Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification des mandataires Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Plan de traitement de sortie de crise Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Procédure de sauvegarde Jugement Plan de cession avec location gérance Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Rejet du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Réduction de capital social Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Interdiction administrative Modification matrimoniale du dirigeant Conflit entre actionnaires Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6499) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5032) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Enquête administrative Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Décès du dirigeant Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Avis Financier Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Investissements Recrutement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Résolution de la conciliation Convocation aux assemblées Enquête plan de prévention des risques Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Démarche d'un créancier (6363) Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Publication de comptes annuels simplifiés Rectificatif / Erratum Action en responsabilité Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Changement de nationalité Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement des cotisations sociales Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Nomination dans l’équipe de direction Divers (6507) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6438) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend contractuel (6478) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Mise en vente des actions en déshérence Ordonnance rendue Condamnation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord des créanciers (5013) Contestation de la dénomination Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action juridique (6300) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Projet relatif à la Loi sur l'eau Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Mariage du dirigeant Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement divers Divers (6500) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6505) Insolvabilité constatée (5033) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 7 Enquête Publique Demande de paiement (6476) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Inscription d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Avis aux actionnaires Différend entre l'assuré et son assureur Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Sinistres naturels / accidentels / criminels Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Procédure de règlement amiable Publication des Comptes annuels et rapports Déclaration d'utilité publique (DUP) Divers (6487) Démarche d'un créancier (5016) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Recherche de garanties (6354) Modification du Capital social Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Sollicitation d'un mandataire (6321) Autorisation administrative Annulation d'annonce parue précédemment Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements réguliers signalés Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de domicile Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Publications de résultats Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Divers (6439) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désistement d'instance (à la demande de paiement) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6479) Désaccord des créanciers (5009) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement (6513) Grève / conflit social Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Voirie Divers (6484) Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Résiliation de bail (local commercial) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Subventions / obtention d'aides publiques Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Incident de paiement Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6414) Attestation de régularité fiscale Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6501) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement d'un établissement bancaire Notation / avis des analystes Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'un bien (5039) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Fin de Garantie financière Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Avis administratif Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non reconstitution des fonds propres Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Arrêté préfectoral Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Produits dangereux pour les consommateurs Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Procédure de règlement agricole Publication des Comptes consolidés et rapports Environnement et installation classée (IPCE) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
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