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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Exécution du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Plan de traitement de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Procédure Collective Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan Procédure Européenne Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Rejet du plan de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Modification du plan de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de jugement Résolution du plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Rectificatif / Erratum Nouvelle Garantie financière Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Changement de nationalité Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Résultats financiers positifs Procédure de règlement amiable Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Insolvabilité constatée (5033) Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un mandataire (6321) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Plan Local d'Urbanisme (PLU) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Fusion / rachat / prise de participation Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Condamnation Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Demande de paiement Désaccord contractuel (6497) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Démarche d'un créancier (5016) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Mariage du dirigeant Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6347) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Evénement divers Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Incident de paiement Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Attestation de régularité fiscale Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Enquête Publique Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord des créanciers (5009) Avis aux actionnaires Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Démarche d'un créancier (5014) Déclaration d'utilité publique (DUP) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6500) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Annulation d'annonce parue précédemment Fin de Garantie financière Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Modification du Capital social Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Changement de domicile Non reconstitution des fonds propres Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Publications de résultats Procédure de règlement agricole Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Délai initial de paiement dépassé Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Témoignages de dirigeants, perspectives Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Plan d'Occupation des Sols (POS) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'un bien (5039) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Voirie Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Demande de paiement Différend contractuel (6498) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Demande de paiement Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divorce du dirigeant Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6348) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Modification de la dénomination Résolution de la conciliation Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5032) Notation / avis des analystes Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Avis administratif Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Arrêté préfectoral Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Environnement et installation classée (IPCE) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification matrimoniale du dirigeant Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Demande de paiement Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Nomination d'un Curateur successoral Mise en vente des actions en déshérence Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant à mettre un terme au plan (5030) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action juridique (6300) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Enquête administrative Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Décès du dirigeant Renonciation d'une garantie financière (6323) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Avis Financier Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Investissements Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Désaccord des créanciers (5013) Enquête plan de prévention des risques Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6499)
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