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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Faillite personnelle Rejet du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Modification du plan de sauvegarde Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Modification du plan de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Fin de la mission du mandataire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Levée de l’inaliénabilité Procédure Collective Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire simplifié Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Rejet de plan Plan de cession Exécution du plan de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Exécution du plan de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la durée du Plan Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Plan de sauvegarde financière accélérée Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Plan de traitement de sortie de crise Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6350) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Décès du dirigeant Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Procédure de règlement agricole Enquête administrative Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Délai initial de paiement dépassé Investissements Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Avis Financier Désaccord contractuel (6497) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 3 Recrutement Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'un bien (5039) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement Rectificatif / Erratum Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 6 Modification de la Forme juridique Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Demande de paiement Changement de nationalité Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6348) Résultats financiers positifs Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Démarche d'un créancier (6363) Nomination dans l’équipe de direction Divers (6517) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Résolution de la conciliation Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Retard de paiement signalé Fusion / rachat / prise de participation Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Insolvabilité constatée (5032) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action relative à la construction immobilière Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 2+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Condamnation Projet relatif à la Loi sur l'eau Divers (6500) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Mariage du dirigeant Différend contractuel (6505) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 9 Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Evénement divers Désaccord contractuel (6510) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Sanction DGCCRF pour retards de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6515) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Mise en vente des actions en déshérence Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action juridique (6300) Enquête Publique Divers (6487) Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Paiements des cotisations sociales à jour Création de site / extension Cotation Banque de France : 1 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Renonciation d'une garantie financière (6323) Avis aux actionnaires Différend contractuel (6498) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'un bien (5040) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Déclaration d'utilité publique (DUP) Demande de paiement d'un établissement bancaire Annulation d'annonce parue précédemment Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Modification du Capital social Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Changement de domicile Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Nouvelle Garantie financière Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Publications de résultats Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Recherche de garanties (6354) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6518) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Procédure de règlement amiable Divers (6484) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Paiements réguliers signalés Innovations / Nouveaux produits / Marques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Insolvabilité constatée (5033) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Sollicitation d'un mandataire (6321) Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord contractuel (6496) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Grève / conflit social Cotation Banque de France : 2 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Voirie Demande de paiement Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6501) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6421) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Résiliation de bail (local commercial) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6506) Démarche d'un créancier (5016) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 0 Mouvement des Dirigeants Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord contractuel (6347) Modification de la dénomination Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6477) Contestation des méthodes concurrentielles Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Notation / avis des analystes Divers (6516) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Incident de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Avis administratif Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Conflit entre actionnaires Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 1- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Demande de paiement Arrêté préfectoral Différend contractuel (6499) Désaccord des créanciers (5009) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Produits dangereux pour les consommateurs Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Environnement et installation classée (IPCE) Demande de paiement d'un établissement bancaire Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réduction de capital social Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Fin de Garantie financière Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires
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