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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Liquidation Judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Modification du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Procédure Européenne Modification du plan de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Extension du redressement judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Appel du ministère public Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Extension de la sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Exécution du plan de sauvegarde Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Suspension provisoire des poursuites Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Plan de sauvegarde financière accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Plan de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession Modification des mandataires Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Procédure de sauvegarde Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Procédure Collective Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession avec location gérance Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Déclaration d'utilité publique (DUP) Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Réclamation d'un bien (5039) Annulation d'annonce parue précédemment Différend contractuel (6499) Incident de paiement Modification du Capital social Réclamation d'indemnités dommages (6417) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement Changement de domicile Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Contestation autour de la vente du fonds Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Publications de résultats Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend lié au bail Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement d'un établissement bancaire Témoignages de dirigeants, perspectives Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à rendre publics les comptes annuels Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Fin de Garantie financière Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Plan d'Occupation des Sols (POS) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Non reconstitution des fonds propres Insolvabilité constatée (5032) Voirie Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6350) Grève / conflit social Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Subventions / obtention d'aides publiques Désaccord contractuel (6497) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Résiliation de bail (local commercial) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divorce du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Délai initial de paiement dépassé Mouvement des Dirigeants Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Modification de la dénomination Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Sollicitation d'un expert Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Notation / avis des analystes Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6438) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Avis administratif Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Demande de paiement Levée de fonds / introduction en bourse Contestation de la dénomination Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant à mettre un terme au plan (5030) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6348) Modification de l'adresse du Siège social Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Environnement et installation classée (IPCE) Action relative à la construction immobilière Démarche d'un créancier (6363) Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 2+ Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'un bien (5040) Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6500) Retard de paiement signalé Réduction de capital social Désaccord contractuel (6420) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Nomination d'un Curateur successoral Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Contestation autour de la vente du fonds Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement des cotisations sociales Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Enquête administrative Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Demande de paiement Décès du dirigeant Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Avis Financier Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement Investissements Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Mise en vente des actions en déshérence Insolvabilité constatée (5033) Enquête plan de prévention des risques Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Recrutement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Action juridique (6300) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Rectificatif / Erratum Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Renonciation d'une garantie financière (6323) Changement de nationalité Action afin de contraindre la communication des documents Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6426) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Résultats financiers positifs Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Remise en cause du bail commercial Démarche d'un créancier (5016) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination dans l’équipe de direction Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6439) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Nouvelle Garantie financière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Demande de paiement Fusion / rachat / prise de participation Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Condamnation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Action pour prolonger la période d'observation (5036) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel (6496) Recherche de garanties (6354) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel (6414) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Sollicitation d'un mandataire (6321) Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Paiements réguliers signalés Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6421) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Evénement divers Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Démarche d'un créancier (5014) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Nomination dans l'équipe de direction Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Ancienne Cotation Banque de France : 0 différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Avis aux actionnaires Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6347) Création de site / extension Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente
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