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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Résolution du plan de cession Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Rejet du plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification du plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Résolution du plan de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Plan de cession avec location gérance Jugement Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Procédure Collective Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Interdiction administrative Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Annulation d'annonce parue précédemment Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6470) Changement de domicile Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Désaccord des créanciers (5009) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Demande de paiement Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Témoignages de dirigeants, perspectives Désaccord contractuel (6348) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Plan d'Occupation des Sols (POS) Convocation aux assemblées Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Innovations / Nouveaux produits / Marques Démarche d'un créancier (6363) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Voirie Publication de comptes annuels simplifiés Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Grève / conflit social Résiliation de bail (local commercial) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Mouvement des Dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 4 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6468) Divorce du dirigeant Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action visant la restitution d'un bien (6473) Modification de la dénomination Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Notation / avis des analystes Demande de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Avis administratif Ordonnance rendue Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Levée de fonds / introduction en bourse Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Arrêté préfectoral Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Produits dangereux pour les consommateurs Réduction de capital social Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 3- Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6466) Modification matrimoniale du dirigeant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Divers (6471) Nomination d'un Curateur successoral Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Demande de paiement Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Enquête administrative Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Décès du dirigeant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Avis Financier Publication des Comptes annuels et rapports Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Investissements Recherche de garanties (6354) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Enquête plan de prévention des risques Autorisation administrative Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Recrutement Modification de la Forme juridique Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Rectificatif / Erratum Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 4- Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel (6469) Changement de nationalité Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Action afin de contraindre la communication des documents Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Résultats financiers positifs Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6347) Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Condamnation Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Réorganisation / licenciements Incident de paiement Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 4+ Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6467) Mariage du dirigeant Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Contestation autour de la vente du fonds Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 5- Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Evénement divers Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Enquête Publique Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Nomination dans l'équipe de direction Désaccord contractuel (6350) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis aux actionnaires Publication des Comptes consolidés et rapports Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Création de site / extension Action visant la suppression d'une garantie financière (6355)
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