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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Arrêt de la cour d'appel Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Suspension provisoire des poursuites Procédure de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Jugement rejetant le plan de sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Liquidation Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Procédure Collective Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Modification du plan de sortie de crise Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Modification de plan Exécution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Exécution du plan de sortie de crise Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réduction de capital social Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Retard de paiement signalé Réclamation d'indemnités dommages Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 1- Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6499) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Réclamation d'indemnités dommages (6417) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Demande de paiement des cotisations sociales Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5016) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Contestation autour de la vente du fonds Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Demande de paiement (affacturage) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend lié au bail Décès du dirigeant Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Avis Financier Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant à rendre publics les comptes annuels Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Investissements Sollicitation d'un expert (6446) Mise en vente des actions en déshérence Recrutement Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Enquête plan de prévention des risques Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Action juridique (6300) Modification de la Forme juridique Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1+ Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord contractuel (6497) Désaccord des créanciers (5009) Paiements des cotisations sociales à jour Reproches du constructeur contre le sous-traitant Changement de nationalité Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Démarche d'un créancier (5014) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Réclamation d'indemnités dommages Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6507) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Sollicitation d'un expert Nomination dans l’équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel (6438) Nouvelle Garantie financière Fusion / rachat / prise de participation Contestation des décisions prises par les dirigeants Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Réorganisation / licenciements Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation de la dénomination Condamnation Divers (6517) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action concernant le dirigeant (6451) Procédure de règlement amiable Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Recherche de garanties (6354) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Projet relatif à la Loi sur l'eau Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire (6321) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action relative à la construction immobilière Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Paiements réguliers signalés Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'un bien (5039) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Divers (6500) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6420) Evénement divers Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Demande de paiement Différend contractuel (6505) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Inscription d'un Privilège du Trésor Public Enquête Publique Désaccord contractuel (6510) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Nomination dans l'équipe de direction Création de site / extension Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord contractuel (6347) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Avis aux actionnaires Divers (6515) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Litige avec le syndic (6442) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord contractuel (6447) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Insolvabilité constatée (5032) Désaccord d'un salarié (6454) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Modification du Capital social Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Incident de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 1 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Demande de paiement Différend contractuel (6498) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Attestation de régularité fiscale Désaccord contractuel relatif à un bail Changement de domicile Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6426) Publications de résultats Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Remise en cause du bail commercial Témoignages de dirigeants, perspectives Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Plan d'Occupation des Sols (POS) Demande de paiement (6513) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6439) Fin de Garantie financière Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Non reconstitution des fonds propres Grève / conflit social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Désaccord contractuel (6350) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Voirie Divers (6518) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Procédure de règlement agricole Résiliation de bail (local commercial) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Subventions / obtention d'aides publiques Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6496) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6414) Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'un bien (5040) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Désaccord contractuel (6501) Désaccord des créanciers (5013) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6421) Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Contestation autour de la vente du fonds Notation / avis des analystes Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Demande de paiement Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Avis administratif Divers (6511) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Levée de fonds / introduction en bourse Modification de l'adresse du Siège social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Désaccord contractuel (6348) Contestation des méthodes concurrentielles Arrêté préfectoral Divers (6516) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Résolution de la conciliation Produits dangereux pour les consommateurs Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Démarche d'un créancier (6363) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Insolvabilité constatée (5033)
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