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Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Plan de sauvegarde financière accélérée Clôture pour insuffisance d'actifs Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Plan de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Résolution du plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Fin de la mission du mandataire Procédure de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Jugement rejetant le plan de sauvegarde Clôture de la procédure par dissolution de l'union Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Rejet du plan de sortie de crise Clôture de jugement Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la mission du mandataire Interdiction de gérer Liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Modification du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Modification du plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Clôture du Plan de sortie de crise Modification des mandataires Modification du plan de cession Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Modification de la durée du Plan Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Procédure Collective Plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Jugement Plan de cession avec location gérance Redressement Judiciaire simplifié Modification de la mission du mandataire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Extension de la sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Exécution du plan de sauvegarde Clôture après cession Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Exécution du plan de sortie de crise Clôture du plan de continuation / plan de redressement Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Redressement Judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Faillite personnelle Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Démarche d'un créancier (5016) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Notation / avis des analystes Divers (6500) Délai initial de paiement dépassé Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 5 Avis administratif Divers (6471) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Levée de fonds / introduction en bourse Différend contractuel (6505) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 7 Arrêté préfectoral Demande de paiement (6476) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Demande de paiement Inscription d'un Privilège du Trésor Public Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6510) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Environnement et installation classée (IPCE) Différend entre l'assuré et son assureur Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Demande de paiement Sanction DGCCRF pour retards de paiement Produits dangereux pour les consommateurs Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord contractuel (6447) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Publication des Comptes annuels et rapports Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6487) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Désaccord contractuel (6348) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Réduction de capital social Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord d'un salarié (6454) Désaccord des créanciers (5009) Résolution de la conciliation Autorisation administrative Nomination d'un Curateur successoral Action liée à la Cession de titres ou de parts Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Démarche d'un créancier (5014) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Différend contractuel (6498) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 4- Enquête administrative Désaccord contractuel (6469) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Décès du dirigeant Action afin de contraindre la communication des documents Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 6 Avis Financier Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Demande de paiement des cotisations sociales Investissements Demande de paiement (remboursement des cotisations) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Enquête plan de prévention des risques Désaccord contractuel (6479) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Demande de paiement (6513) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Divers (6439) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Rectificatif / Erratum Divers (6484) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Modification de la Forme juridique Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Mise en vente des actions en déshérence Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'un bien (5039) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action juridique (6300) Résultats financiers positifs Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Renonciation d'une garantie financière (6323) Nomination dans l’équipe de direction Désaccord contractuel (6501) Paiements des cotisations sociales à jour Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 5- Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6506) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Condamnation Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Divers (6511) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Nouvelle Garantie financière Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Projet relatif à la Loi sur l'eau Réclamation d'une indemnité (6482) Insolvabilité constatée (5032) Demande de paiement Contestation des méthodes concurrentielles Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Publication des Comptes consolidés et rapports Mariage du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Réclamation d'indemnités dommages Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Procédure de règlement amiable Interdiction administrative Evénement divers Conflit entre actionnaires Recherche de garanties (6354) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Sollicitation d'un mandataire (6321) Différend contractuel (6499) Paiements réguliers signalés Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 5+ Enquête Publique Désaccord contractuel (6470) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Nomination dans l'équipe de direction Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 6- Avis aux actionnaires Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Demande de paiement Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Création de site / extension Demande de paiement (affacturage) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Ancienne Cotation Banque de France : 0 Action visant à rendre publics les comptes annuels Sollicitation d'un expert (6446) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Convocation aux assemblées Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6347) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Modification du Capital social Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Publication de comptes annuels simplifiés Changement de domicile Action en responsabilité Réclamation d'un bien (5040) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Réclamation d'indemnités dommages Désaccord des créanciers (5013) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Publications de résultats Désaccord contractuel (6497) Incident de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Témoignages de dirigeants, perspectives Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Attestation de régularité fiscale Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 6+ Plan d'Occupation des Sols (POS) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Demande de paiement Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6507) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Voirie Différend contractuel (6478) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Demande de paiement d'un établissement bancaire Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Désaccord contractuel (6438) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Fin de Garantie financière Ordonnance rendue Subventions / obtention d'aides publiques Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Insolvabilité constatée (5033) Demande de paiement Contestation de la dénomination Résiliation de bail (local commercial) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Action concernant le dirigeant (6451) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Non reconstitution des fonds propres Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Divorce du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6350) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Mouvement des Dirigeants Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Réclamation d'indemnités dommages Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Procédure de règlement agricole Modification de la dénomination Action relative à la construction immobilière Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+
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