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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Arrêt de la cour d'appel Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Plan de sauvegarde Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sortie de crise Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Modification de la date de cessation de paiement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Redressement Judiciaire simplifié Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Dépôt du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Extension de la sauvegarde Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Exécution du plan de sauvegarde Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Exécution du plan de sortie de crise Modification du plan de cession Modification des mandataires Modification de la durée du Plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Redressement Judiciaire Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt de l'état des créances Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Plan de sauvegarde financière accélérée Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de traitement de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Infirmation de jugement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure de sauvegarde Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Jugement rejetant le plan de sauvegarde Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Dépôt de l'état de collocation Liquidation Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Modification du plan de sauvegarde Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de cession Appel du ministère public Fin de la mission du mandataire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Retard de paiement signalé Divers (6516) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Rectificatif / Erratum Insolvabilité constatée (5032) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Changement de nationalité Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Demande de paiement Demande de paiement des cotisations sociales Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 1- Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Résultats financiers positifs Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Cotation Banque de France : 3 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Désaccord contractuel (6470) Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Cotation Banque de France : 6- Condamnation Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Mise en vente des actions en déshérence Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant à mettre un terme au plan (5030) Action juridique (6300) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Paiements des cotisations sociales à jour Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Mariage du dirigeant Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 1+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Evénement divers Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Ancienne Cotation Banque de France : 7 Cotation Banque de France : 2- Désaccord des créanciers (5013) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Enquête Publique Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Nouvelle Garantie financière Désaccord contractuel (6468) Création de site / extension Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6507) Sollicitation d'un expert Cotation Banque de France : 6+ Avis aux actionnaires Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action visant la restitution d'un bien (6473) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Recherche de garanties (6354) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'utilité publique (DUP) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6478) Contestation de la dénomination Modification du Capital social Paiements réguliers signalés Divers (6517) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Annulation d'annonce parue précédemment Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Ancienne Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 2+ Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Cotation Banque de France : 3- Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel (6466) Innovations / Nouveaux produits / Marques Désaccord contractuel (6347) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Divers (6471) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Cotation Banque de France : 7 Voirie Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Demande de paiement (6476) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Incident de paiement Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Subventions / obtention d'aides publiques Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Différend entre l'assuré et son assureur Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Mouvement des Dirigeants Attestation de régularité fiscale Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Divorce du dirigeant Action pour prolonger la période d'observation (5036) Demande de paiement Divers (6487) Demande de paiement Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5009) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Modification de la dénomination Notation / avis des analystes Demande de paiement d'un établissement bancaire Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Ancienne Cotation Banque de France : 8 Cotation Banque de France : 3+ Démarche d'un créancier (5014) Réclamation d'indemnités dommages Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Avis administratif Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Fin de Garantie financière Désaccord contractuel (6469) Modification de l'adresse du Siège social Désaccord contractuel (6350) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Cotation Banque de France : 6 Arrêté préfectoral Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Non reconstitution des fonds propres Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Demande de paiement (6513) Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Environnement et installation classée (IPCE) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6479) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Délai initial de paiement dépassé Divers (6518) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification matrimoniale du dirigeant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Divers (6484) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'un bien (5039) Demande de paiement Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Cotation Banque de France : 2 Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Enquête administrative Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Désaccord contractuel (6467) Investissements Désaccord contractuel (6348) Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5- Avis Financier Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Démarche d'un créancier (6363) Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête plan de prévention des risques Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6477)
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